11° Que les corps des paroisses Saint-Louis-du-Louvre et des Quinze-Vingts seront portés au dépôt de Saint-Roch, et ceux de Philippe-du-Roule à celui de la Ville-l’Évêque. Que les corps des paroisses de Saint-Honoré et Saint-Germain-l’Auxerrois seront portés au dépôt de Saint-Eustache. Que ceux de Saint-Jacques-de-la-Boucherie, Sainte-Opportune, Saint-Méry et Saint-Josse seront portés au dépôt des Saints-Innocents, et ceux de Saint-Leu à Saint-Sauveur. Que les corps de Saint-Jean-en-Grève seront portés au dépôt de Saint-Gervais. Que ceux de la Charité des hommes et de Saint-Simphorien seront portés au dépôt de Saint-Sulpice. Qu’au dépôt de Saint-Séverin seront portés les corps des paroisses de la Sainte-Chapelle basse, Saint-Barthélemi, la Magdeleine, Saint-Landry, Sainte-Marine, Saint-Denis-du-Pas, Saint-Pierre-aux-Bœufs, Saint-Germain-le-Vieux et Saint-André. Que les corps de Saint-Côme seront portés au dépôt de Saint-Benoît. Que ceux de Saint-Hilaire et de Saint-Jean-de-Latran seront portés à celui de Saint-Étienne-du-Mont. Que ceux de Saint-Louis-en-l’Isle, Saint-Victor et le Cardinal-le-Moine seront portés au dépôt de Saint-Nicolas-du-Chardonneret. Que ceux de Saint-Martin et de Saint-Hippolyte seront portés au dépôt de Saint-Médard. Qu’enfin auront chez elles le dépôt, les paroisses de Saint-Roch et la Magdeleine-de-la-Ville-l’Évêque, Saint-Eustache, les Innocents, Saint-Sauveur et Saint-Nicolas-des-Champs, Saint-Gervais et Saint-Paul, Saint-Sulpice, les Incurables, Saint-Séverin, Saint-Benoît, Saint-Jacques-du-Haut-Pas, Saint-Étienne-du-Mont, Saint-Nicolas-du-Chardonneret, Saint-Médard ; et que les paroisses de Saint-Laurent, Saint-Pierre-du-Gros-Caillou et Sainte-Marguerite porteront les corps droit au cimetière commun à elles indiqué par l’article suivant.
12° Que l’arrondissement du premier des huit nouveaux cimetières sera composé des paroisses de Saint-Philippe-du-Roule, Saint-Roch, les Quinze-Vingts et Saint-Louis-du-Louvre, qui auront leur cimetière commun à la chaussée d’Antin ; en augmentant celui de Saint-Roch, il sera de cinq cents toises de superficie au moins. Que l’arrondissement du second sera formé des paroisses de Saint-Eustache, Saint-Germain-l’Auxerrois et Saint-Honoré. Ce cimetière sera de mille toises de superficie au moins, vers la Croix-Cadet aux Porcherons. Que le troisième cimetière sera placé, pour onze cent vingt-cinq toises au moins, rue des Marais-Saint-Martin, vis-à-vis la rue des Vinaigriers ; et que cet arrondissement sera composé des paroisses de Saint-Jacques-de-la-Boucherie, Sainte-Opportune, les Saints-Innocents, Saint-Méry, Saint-Josse, la Trinité, Saint-Sauveur, Saint-Nicolas-des-Champs, Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle et Saint-Laurent. Que le quatrième arrondissement aura son cimetière situé rue du Chemin-Vert, près Pincourt, au-dessous des Annonciades ; qu’il sera de onze cent vingt-cinq toises au moins de superficie, et servira aux