ment variable, puisqu’il répond à des exigences plus ou moins accentuées, et satisfait des besoins plus ou moins pressants. C’est le conseil général qui, consultant le marché monétaire de France et d’Europe, fixe lui-même et en toute liberté d’action à quel taux la Banque consent à escompter les billets. L’argent est une marchandise qui perd ou acquiert de la valeur, selon qu’il est abondant ou rare.
On peut être certain, lorsque l’escompte de la Banque est très-bas, comme en janvier 1869, où il était à 2 1/2, que les capitaux accumulés engorgent les caisses particulières et ne peuvent trouver aucun débouché leur offrant assez de sécurité pour les attirer[1]. Tout individu qui fait des affaires et qui par conséquent a besoin de crédit, banquier, négociant, marchand, entrepreneur, s’adresse à la Banque pour avoir la faculté de faire escompter des billets par elle. Il transmet au conseil une demande qui doit être appuyée par trois notables commerçants. Cette demande est examinée, discutée. Si celui qui l’a signée n’offre pas des garanties de solvabilité suffisantes, elle est repoussée. Au contraire, dès qu’elle est admise, le postulant a, comme on dit, droit de présentation. Les billets apportés au bureau d’escompte doivent être à une échéance maximum de trois mois et être revêtus au moins de trois signatures ; ils sont réunis et placés dans un bordereau imprimé et formulé qui relate le nom des souscripteurs, des premiers endosseurs, la valeur, la date des échéances, le nombre de jours qui restent à courir avant le payement, la somme due pour l’escompte. Chaque bordereau est signé par le présentateur. Les billets ainsi contenus dans une feuille de signalement sont remis avant dix heures du matin au chef de ce service.
- ↑ Le taux de l’escompte est actuellement (avril 1875) de 4 p. 100.
