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(Art. 535)

§ 6. Au lieu de : Sera puni de 50 c., lire : Sera puni de 70 c. — Au lieu de : la peine sera de 80 c., lire : la peine sera de deux mois de prison……

§ 7. Au lieu de : Sera puni de 100 c., lire : Sera puni de cinq mois de prison……

§ 9. Au lieu de : Sera puni de 2 ans de travaux forcés……, lire : Sera puni de sept ans de travaux forcés.

§ 10. Au lieu de : Sera puni de 3 ans de travaux forcés……, lire : Sera puni de dix ans de travaux forcés.

Art. 512. — Correspond à l’ancien article 511.

Art. 513. — Correspond à l’ancien article 512.

Art. 514. — Correspond à l’ancien article 513.

Art. 515. — Correspond à l’ancien article 514.

Art. 516. — Correspond à l’ancien article 515.

Art. 517. — Correspond à l’ancien article 516.

Art. 518. — Correspond à l’ancien article 517.

Sect. XVIII. — Blessures occasionnées par imprudence.

Art. 519. — Correspond à l’ancien article 518.

Art. 520. — Correspond à l’ancien article 519.

Art. 521. — Correspond à l’ancien article 520, ainsi remplacé :

Si, à l’occasion des faits énoncés en l’article 484, il n’est résulté que des blessures causées à autrui, il y aura lieu d’appliquer, selon la gravité des cas, la peine portée en l’article 511, diminuée de trois degrés jusqu’à concurrence de dix mois de prison, avec faculté de rachat, sans préjudice de l’indemnité à payer au blessé. Le montant des frais de maladie et le coût du rachat de la peine seront attribués au blessé.

Sect. XIX. — Blessures faites à un fonctionnaire.

Art. 522. — Correspond à l’ancien article 521.

Art. 523. — Correspond à l’ancien article 522.

Art. 524. — Correspond à l’ancien article 523.

Art. 525. — Correspond à l’ancien article 524.

Sect. XX. — Blessures entre parents.

Art. 526. — Correspond à l’ancien article 525.

Art. 527. — Correspond à l’ancien article 526.

Art. 528. — Correspond à l’ancien article 527.

Art. 529. — Correspond à l’ancien article 528. — Au lieu de : la peine sera de 40 c., lire : la peine sera de 50 c.

Art. 530. — Correspond à l’ancien article 529.

Art. 531. — Correspond à l’ancien article 530.

Art. 532. — Correspond à l’ancien article 531.

Art. 533. — Correspond à l’ancien article 532. — Adultère. — Sans changement.

Art. 534. — Correspond à l’ancien article 533.

Art. 535. — Correspond à l’ancien article 534.