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(Art. 28)

Pour les descendants des dignitaires fidèles ; les descendants des fonctionnaires distingués par leur vertu ; les descendants des fonctionnaires civils ; les descendants des fonctionnaires militaires ; les descendants des fonctionnaires lettrés ; les descendants des lettrés réputés pour leur savoir ; les descendants d’un aïeul dont la tablette n’est pas inhumée,[1] alors même que la génération serait dépassée d’un degré ou de deux ;

Pour les trois générations d’ascendants et de descendants des fonctionnaires ayant rang de tchik-im ; pour les deux générations d’ascendants et de descendants des fonctionnaires ayant rang de tjou-im ; pour le père et le fils d’un fonctionnaire ayant rang de hpan-im ; pour les descendants d’un personnage connu pour sa piété filiale,

La limite de l’enclos de sépulture est diminuée de 10 pas sur le 6e rang du groupe A ci-dessus.

D. Pour les particuliers, la limite de l’enclos de sépulture est fixée à 10 pas de chaque côté, en partant du centre du tombeau.

E. Pour la femme légitime d’un fonctionnaire, considérée elle-même comme fonctionnaire tant que son mari est en fonctions, la limite est fixée eu égard au rang du mari, d’après les groupes A, B, C, D ci-dessus.

SECT VII. — LES TITRES ET DÉFINITIONS.

名稱分折

Art. 33. Les mots Endroit Majestueux et Vigoureux (Tjon-Em-Ti 算嚴地) servent à désigner : a) l’Empereur (Tai-Hoang-Tyei 大皇帝 ; b) la Grande Impératrice Mère (grand’mère de l’Empereur 大皇太后) ; c) l’Impératrice Mère (mère de l’Empereur, 皇太后) ; d) l’Impératrice (femme de l’Empereur, 皇后) ; e) le Prince héritier (Hoang-Htai-Tja, fils de l’Empereur 皇太子) ; f) la femme du Prince héritier ; g) le fils du Prince héritier ; h) la femme du fils du Prince héritier.

Art. 34. Le palanquin de l’Empereur est appelé E (御).

Art. 35. L’Empereur dit en parlant de lui : Tjyei (MOI 制).

Art. 36. Le tjong-tchin (宗親) est le membre de la famille impériale qui a le droit d’être fonctionnaire de père en fils.

Art. 37. Les lieux où se célèbrent deux fois par an les grands sacrifices impériaux sont : 1o Hoan-kou-tan (圈邱壇) ; 2o Tong-myo (宗廟) ; 3o Yong-nyeng-tyen (永寧殿) ; 4o Sya-tjik (社稷).

Les lieux de célébration des moyens sacrifices sont : 1o Koung-myo (宮廟) ; 2o Syen-nong (先農) ; 3o Syen-tjam (先蚕) ; 4o Ou-sya (雰社) ; 5o Moun-syen-oung-myo (文宜王廟) ; 6o Koan-oung-myo (湯王廟) ; 7o Ryek-tai-si-tjo-myo (歴代始祖廟).

Art. 38. Le surveillant (kam-rim 監臨) a pour attributions de s’occuper des affaires politiques de son ressort.

Le gardien (tjyou-syou 主守) est le fonctionnaire qui surveille les fonds de l’État, les gère et a sous sa responsabilité le dépôt des dossiers officiels, ainsi que la garde des prisonniers. Si la surveillance est exercée pendant la nuit, ou si elle n’est exercée qu’accidentellement, la responsabilité du gardien est la même[2].

  1. Voy. « Tablettes des aïeux » à la Table générale.
  2. Cpr. St. I, p. 81 : « De la responsabilité des surintendants. » — Code Aub. I, p. 87 : « De la responsabilité du mandarin en chef. » — Code Phil. t. I, p. 269, art. 39 : « De l’expression surveillants-directeurs et gardiens-charges. »