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Pages
Sect.XVI.
De la tentative d’assassinat.
Art. 506-509 · · · · 91
Sect.XVII.
Des blessures causées dans une rixe.
Art. 510-517 · · · · 91
Sect.XVIII.
Des blessures occasionnées par imprudence.
Art. 518-520 · · · · 93
Sect.XIX.
Des blessures faites à un fonctionnaire.
Art. 521-524 · · · · 94
Sect.XX.
Des blessures faites entre parents.
Art. 525-631 · · · · 94
Sect.XIX.
De l’avortement.
Art. 532 · · · · · · · 97
CHAPITRE X
DISPOSITIONS RELATIVES À L’ADULTÈRE
Sect.Ire.
De l’adultère. — Du viol.
Art. 533-541 · · · · 98
Sect.II.
De l’adultère des femmes du Palais et des femmes de fonctionnaires.
Art. 542-543 · · · · 99
Sect.III.
De l’adultère commis de complicité avec un fonctionnaire public.
Art. 544-546 · · · · 99
Sect.IV.
Des relations criminelles entre parents, ou entre chefs de famille et femmes de serviteurs à gages.
Art. 547-553 · · · · 100
Sect.V.
Des entremetteurs facilitant l’adultère.
Art. 654-655 · · · · 101
Sect.VI.
Des maris ou pères favorisant l’adultère de leurs femmes ou filles.
Art. 556-557 · · · · 101
CHAPITRE XI
DISPOSITIONS RELATIVES AU MARIAGE ET AUX SUCCESSIONS
Sect.Ire.
Des infractions commises en matière de mariage.
Art. 558-575 · · · · 102
Sect.II.
De l’interversion des préséances entre la femme légitime et la concubine. — Du divorce.
Art. 576-580 · · · · 105
Sect.III.
De la succession au culte des ancêtres. — De l’adoption
Art. 581-583 · · · · 106
CHAPITRE XII
DISPOSITIONS RELATIVES AUX VOLS
Sect.Ire.
Du vol d’objets destinés aux grands sacrifices impériaux et de matériaux de construction appartenant à l’État.
Art. 584-587 · · · · 108
