Art. 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.
Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d’en surveiller l’exécution.
Le nom de l’éditeur sera placé en tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil, et s’il n’est accompagné d’une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d’être publié.
Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome premier de la Correspondance intime de l’amiral de La
Roncière Le Noury avec sa femme et sa fille, préparé
par MM. Joseph L’Hôpital et Louis de Saînt-Blancard,
lui a paru digne d’être publié par la Société de l’Histoire de France.
