Dans la première de ces plaintes, l’ambassadeur, agissant au nom de son souverain, articule et qualifie des offences dirigées contre S. M. T. F.
Dans la seconde, l’ambassadeur, agissant en son propre nom, articule et qualifie des diffamations qui lui sont personnelles.
De graves indices de participation, soit à la composition, soit à la publication de l’ouvrage se sont élevés contre le commandeur Sodré, portugais ; mais l’information n’a pu être complétée à son égard assez promptement, pour qu’on pût prononcer sur son compte, en même temps que sur les autres inculpés.
En conséquence, le sieur Bousquet-Deschamps, auteur, et le sieur Corréard, éditeur de cette brochure, ont été seuls traduits devant la cour d’assises : Ainsi que dans les affaires précédentes, le sieur Corréard a été présenté seul devant la cour.
Après la lecture de l’arrêt de renvoi, M. de Vatimesnil, avocat général, s’exprime à peu près en ces termes :
« Jamais les grands intérêts qui unissent les familles européennes ne furent plus sacrés que dans les circonstances actuelles. L’Europe semble partagée en deux partis qui sont continuellement en présence. L’un proclame le respect dû aux anciennes institutions qui servent de fondement à toutes les monarchies ; il redoute tous les changemens politiques, et n’admet que ceux que les circonstances commandent. L’autre ne rêve que révolutions, bouleversemens et change-
