Corréard, les hommes justes qui sont devant moi vont reconnaître que vous ne fûtes pas rendu à votre patrie pour en violer les lois. Dans le naufrage il ne vous a pas manqué un bras puissant pour vous sauver ; à votre retour, de citoyens généreux pour vous soutenir ; il ne vous manquera pas ici de loyales consciences pour vous absoudre. Si vous en étiez réduit à des recommandations, vous aurez apporté la plus forte devant la justice, la consécration du malheur.
M. le président a résumé les débats avec autant d’ordre que d’impartialité, et a saisi l’occasion de rendre hommage au talent et au zèle du défenseur de M. Corréard.
Les questions résultant de l’arrêt de renvoi ayant été résolues affirmativement à l’égard de Bousquet et affirmativement aussi à l’égard de Corréard, mais seulement pour ce dernier à la majorité de sept voix contre cinq, la cour, après avoir délibéré, a déclaré, à la majorité de quatre voix contre une, adopter l’avis de la majorité du jury, et a condamné le premier à un an de prison, à 3000 fr d’amende, et le second à quatre mois de prison, à 1000 fr. d’amende ; a ordonné la suppression des écrits imprimés, l’impression et l’affiche de l’arrêt, au nombre de trois cents exemplaires, solidairement.
Nota. Bousquet et Corréard avaient été condamnés par défaut à cinq ans de prison et à 6000 fr. d’amende.
