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PROCÈS-VERBAL

de la prestation de serment de Sa Majesté GUILLAUME II, Roi des Pays-Bas, Prince d’Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc., à là Constitution du Grand-Duché de Luxembourg, votée le 23 juin 1848 par les États réunis en nombre double en vertu de l’article 52 de la Constitution

d’États du 12 octobre 1841, et sanctionnée par Sa Majesté le 9 juillet 1848.


L’an mil huit cent quarante-huit, le lundi, dix juillet, à midi, Sa Majesté le Roi Grand-Duc a reçu dans la salle du Trône au palais du Nordeinde les membres de la députation nommée par les États, dans, la séance du 23 juin 1848, conformément à l’art. 5 de la Constitution, pour recevoir le serment prescrit par ledit article, savoir :

MM. Charles METZ, Jurion, Witry, Pescatore, Stiff, Wellenstein, Dasselborn, de Tornaco et Th. Würth.


Près de Sa Majesté se trouvaient :

Son Altesse Royale, Monseigneur le prince HENRI des Pays-Bas, MM. les colonels Snoeckaert de Schouburg et Gerard de Miellet de Coehoorn, le major Merkes van Gendt, le capitaine van Capelle, le capitaine de vaisseau de Karnebeek et le capitaine