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TABLE
Pages.
Avertissement
i
Préface
vii
I. Les assemblées primaires
vii
II. Première session de l’assemblée électorale
xv
III. Élection des administrateurs et du procureur syndic
xxvii
IV. La constitution civile du clergé ; élection des curés et de l’évêque
xxxiii
V. Élection du président et des autres membres du tribunal criminel et de cinq juges suppléants
xliii
Bibliographie
xlvii
I. Liste des électeurs du département de Paris en 1790
1
II. Procès-verbaux de l’assemblée électorale du département du Paris du 18 novembre 1790 au 16 février 1791 (élection des juges, des administrateurs et du procureur général syndic)
91
III. Procès-verbaux de l’assemblée électorale du district de Paris, du 30 janvier au 13 mars 1791 (élection des curés)
475
IV. Procès-verbaux de l’assemblée électorale du département de Paris des 13 et 17 mars 1791 (élection et proclamation de l’évêque de Paris)
545
V. Procès-verbaux de l’assemblée électorale du district de Paris du 20 au 30 mars 1791 (élection des curés)
559
VI. Procès-verbaux de l’assemblée électorale du département de Paris du 8 au 15 juin 1791 (élection du président et du substitut du tribunal criminel, de l’accusateur public et de son substitut, du greffier et de cinq juges-suppléants)
579
Errata et addenda
623
Table analytique des matières
625
Paris. ~ Maison Quantin, L.-H. May, directeur, 7, rue Saint-Benolt. (12419)
