Ie. Fol. 4-20. « Usement de Rohan. Le colon peut-il user à sa volonté des châtaigniers ? » — 17 feuillets. 300 sur 80 millim.
2°. Fol. 24 bis. « Usemcnt de Cornouailles. Retrait de préférence des héritiers bénéficiaires. » — 1 feuillet. 292 sur 180 millim.
3°. Fol. 41 bis. « Les domaniers qui possèdent des terres nobles à domaine congéable sont-ils sujets aux fouages ? » — 1 feuillet volant. 290 sur 190 millim.
XVIIIe siècle. Papier. Ensemble 19 feuillets. — (Collection Lesbaupin. )
141 « Matières bénéficiâtes. » Recueil factice, contenant, avec divers mémoires imprimés, tes pièces manuscrites suivantes :
Ie. Fol. 190 bis. Copie d’un arrêt du parlement de Bordeaux, du 17 août 1743, dans la cause d’entre tes chanoines et chapitre de l’église cathédrale de Saint-Pierre de Nantes, d’une part, et messire Jean-Olivier Berthou de Quervezio, chantre de la même église, concernant tes droits et prérogatives attachés aux fonctions du grand chantre. (Annexée au Mémoire (imprimé)pour Mre J.-O. Berthou de Quervezio... contre le chapitre de Nantes... 1739.) — 2 feuillets volants. 283 sur 180 millim.
2°. Fol. 231-238. Trois pièces relatives à la « jurisdiction de l’archevêque et primat de Lyon dans la province de Bretagne » (1674).
— Dimensions : fol. 231, 232 : 295 sur 175 millim. ; — fol. 233- 234 : 300 sur 180 millim. ; — fol. 235-238 : 355 sur 221 millim. XVIIIe siècle. Papier. Ensemble 10 feuillets. — (Collection Lesbaupin. )
142. a Matières coutumières. » Recueil factice contenant, avec diverses pièces imprimées, tes deux manuscrits suivants : I’. Fol. 302-314. a Mémoire pour messire Louis-Vincent, marquis de Goesbriand, chevallier des ordres du Roy, lieutenant-général de ses armées, demandeur, contre messire Jean-François-Marie Duparc, marquis de Locmaria, défendeur. Sur la distinction des biens nobles et roturiers dans la Coutume de Bretagne, n — 13 feuillets. 344 sur 225 millim.
2°. Fol. 505-508. « Factum pour dame Anne Letrancher, épouse de messire Jacques-Louis-Raoul, sieur du Poul, intimée, contre dame Françoise-Thérèse Letrancher, dame de La Boullaye, appelante de la
