liste des « Ducs opposans » et des « Non opposans », au lit de justice du 13 avril 1771.
XVIIIe siècle. Papier. 10 feuillets, reliés à la suite d’un recueil factice de 22 pièces imprimées, relatives aux « Troubles des parlemens, à l’occasion de MM. le duc d’Aiguillon et de La Chalotais, procureur général du parlement de Bretagne, 1770-1771 ». 182 sur 123 millim.
118. “ Remontrances sur la Bretagne, arrêtées au parlement de Rouen, le vendredi 5 juin 1765. »
Commencement : « Sire, les malheurs de la Bretagne... » — Fin : « ...une des époques les plus glorieuses du règne de Louis le bien-aimé. Ce sont là, Sire, les très humbles, etc. » XVIIIe siècle. Papier. 7 feuillets. 182 sur 114 millim. Sans couverture.
119 (110). « Discours prononcé par Mr Le Franc, avocat général de la Cour des aydes de Montauban, à l’ouverture des audiences en robes rouges, le 18 novembre 1737, sur l’interest public. » Commencement : a Messieurs, nous sçavons trop bien avec quelle exactitude vous remplissez les devoirs ordinaires de vostre estât... » XVIIIe siècle. Papier. 4 feuillets. Forme la 24e pièce d’un recueil factice de « Mémoires » imprimés, in-4o. 238 sur 206 millim. 120 (104). « Arrcsts, tant de la Grand’chambre que de la Tournelle, donnez au parlement de Bretagne, et autres notables. » (Du 17 mars 1632 au 21 juillet 1639.)
On lit, plusieurs fois répétée, sur la couverture et sur le contre-plat, la signature : « Pierre Soudé. »
XVIIIe siècle. Papier. 98 feuillets. Le fol. 46 est blanc. 252 sur 175 millim. Couvert, parchemin.
121 (105). « Recueil d’arrests de monsieur Chappclle, avocat au parlement », précédé d’une a Table des questions et arrestfs] » (fol. b-k), et suivi d’une « Table des matières principales contenues en ces arrcsts n, par ordre alphabétique (pages 407-454}. Le recueil comprend 363 arrêts rendus au parlement de Bretagne de 1621 à 1668, inscrits dans l’ordre chronologique et numérotés 1 à
