Carton 9. Pièces de procédure.
- XVIe-XIXe siècle. Parchemin et papier. Environ 3 000 pièces de tout format, en neuf cartons.
192. « Annales du monde connu, par Jean Bellot-Verger. » Recueil d’éphémérides historiques. Temps anciens, avant Jésus-Christ.
- XIXe siècle. Papier. 1 000 fiches en un carton.
193. « Annales du monde connu, par Jean Bellot-Verger. De l’ère chrétienne au XVe siècle. »
- XIXe siècle. Papier. 1 000 fiches en un carton.
194. « Annales du monde connu, par Jean Bellot-Verger. » Temps modernes, jusqu’en 1848.
- XIXe siècle. Papier. 1 000 fiches en un carton.
195. Chartes de la maison de Savines, en Dauphiné. — Collection de 28 pièces originales, du XIIIe au XVIIIe siècle.
1o. Fondation d’un cens de trois mesures de pur froment en faveur du monastère de Saint-Césairc. 1282. — Parchemin.
2o. Vidimus d’une reconnaissance de biens en faveur de nobles Pierre Cayre et Hugues Rosset. 28 novembre 1311. — Parchemin.
3o. Noble Guigues de Savines donne à cens tant en son nom qu’en celui de ses frères, certaines propriétés à Pierre Alard et Guillaume, sa femme. 13 juin 1314. — Parchemin.
4o. Vente de biens à Prunières en faveur de noble Guillaume de Savines, coseigneur dudit lieu. 1328. — Parchemin.
5o. Hommage rendu à noble Guillaume de Savines par divers habitants de Prunières. 10 novembre 1330. — Parchemin.
6o. Reconnaissance en faveur de noble dame Alix, veuve de noble Guigues de Savines et tutrice de noble Guigonnet, son fils. 15 novembre 1331. — Parchemin.
7o. Vidimus de lettres patentes en faveur de noble Arnaud de…