[abbé de Jovillers], Jean de Roucy [prieur de Rupt], C. Cordier [chanoine de Ligny] pour le clergé ; Nicolas d’Issoncourt, E. de Thommesson, C. de Stainville pour la noblesse ; F. Hurbal, D. Dordelu, S. Gravel pour le tiers état.
- XVIe siècle. Papier. Un cahier. 51 pages. 350 sur 220 millim. Couvert, parchemin.
29. Commentaire et notes [autographes] sur la Coutume de Bar-le-Duc, par J. Le Paige, † 1713, sur un exemplaire interfolié de l’édition de Saint-Mihiel, in-4o, 1614.
- XVIIIe siècle. Papier. 190 pages. 200 sur 140 millim. Rel. veau.
30. Recueil des Coutumes du Barrois. — Copie par H. de Vendières, procureur général à Bar, † 11 mai 1770.
Fol. I. Coutume du bailliage de Clermont, rédigée en 1571.
Fol. 68. Coutumes générales du bailliage de Bassigny, rédigées en 1580.
Fol. 105. « Stile commun et forme des procédures en justice au bailliage de Bassigny, en ce qui est de la mouvance, rédigée en 1604. » Fol. 132. Arrêt sur la présentation des Coutumes du Bassigny au parlement de Paris. 1585.
- XVIIIe siècle. Papier. 134 feuillets. 220 sur 170 millim. Rel. veau. — (Don de M. l’abbé Plauche.)
31. « Commentaires sur les Coutumes du bailliage de Saint-Mihiel, enrichis de moralités et des plus belles loix et arrests plus célèbres des Cours tant anciennes que nouvelles de Lorraine et de Barrois, par M. Nicolas Gervaise, seigneur de Maizé, Broussey, premier conseiller d’Estat et premier président en icelle Cour souveraine, fait à Saint-Mihiel en l’année 1674. Les présentes collections ont esté escrites par M. Nicolas François de Gondrecourt, petit-fils de M. Nicolas Gervaisc, dans son bas âge, sous la diction du dit seigneur président, et depuis augmentées de plusieurs arrêts servants de règlemens, pendant que led. sr de Gondrecourt [† 12 juin 1736] estoit conseiller en la Cour souveraine séant à Nancy, et second et premier président. »
- XVIIe siècle. Papier. 520 feuillets. 330 sur 220 millim. Rel. veau. — (Don de M. l’abbé Plauche.)
