| MM. | De Montalembert. |
| De Saulcy. | |
| Ary Schepper. | |
| Le Directeur général des cultes. | |
| Génin, chef de la division des établissements scientifiques et littéraires. | |
| Fréd. Lock, chef du bureau des travaux historiques. | |
| Didron, secrétaire. |
II.
Organisation du Bulletin des comités.
Le Ministre au département de l’instruction publique et des cultes
Arrête :
Le Bulletin archéologique du comité des arts prendra désormais le titre de Bulletin des comités historiques.
Ce Bulletin est destiné à l’insertion d’actes officiels relatifs aux travaux historiques, du compte rendu des séances des comités et à la publication des documents envoyés par les correspondants du ministère de l’instruction publique pour les travaux historiques.
Il sera nommé dans chacun des deux comités historiques une commission, composée de trois membres, chargés de désigner parmi les travaux des correspondants ceux qui doivent être publiés dans le Bulletin.
Le chef du bureau des travaux historiques fera partie de ces commissions et surveillera la publication.
Les communications ayant pour objet la réfutation, la discussion ou le complément des travaux des correspondants pourront être publiés, sur l’avis de la commission compétente.
Le Bulletin ne sera distribué gratuitement qu’aux personnes et établissements ci-après désignés :
