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Titre IV : de l’ordre qui sera établi entre les membres de l’Université ; des rangs et des titres attachés aux fonctions

§1er : des rangs parmi les fonctionnaires

Article 29

Les fonctionnaires de l’Université impériale prendront rang entre eux dans l’ordre suivant :

  Rangs d’administration Rangs d’enseignement
1 le grand-maître  
2 le chancelier  
3 le trésorier  
4 les conseillers à vie  
5 les conseillers ordinaires  
6 les inspecteurs de l’Université  
7 les recteurs des académies  
8 les inspecteurs des académies  
9 les doyens des facultés  
10   les professeurs des facultés
11 les proviseurs des lycées  
12 les censeurs des lycées  
13   les professeurs des lycées
14 les principaux des collèges  
15   les agrégés
16   les régents des collèges
17 les chefs d’institutions  
18 les maîtres de pension  
19   les maîtres d’étude


Article 30

Après la première formation de l’Université impériale, l’ordre des rangs sera suivi dans la nomination des fonctionnaires, et nul ne pourra être appelé à une place qu’après avoir passé par les places inférieures.

Les emplois formeront aussi une carrière qui présentera au