Il sera établi auprès de chaque lycée chef-lieu d’une académie, une faculté des sciences. Le premier professeur de mathématiques du lycée en fera nécessairement partie. Il sera ajouté trois professeurs, l’un de mathématiques, l’autre d’histoire naturelle, le troisième de physique et de chimie. Le proviseur et le censeur y seront adjoints.
L’un des professeurs sera doyen.
Article 14
A Paris, la faculté des sciences sera formée de la réunion de deux professeurs du Collège de France, de deux du Muséum d’histoire naturelle, de deux de l’École polytechnique, et de deux professeurs de mathématiques des lycées.
Un de ces professeurs sera nommé doyen.
Le lieu où elle siègera, ainsi que celui de la faculté des lettres, sera déterminé par le chef de l’Université.
Article 15
Il y aura auprès de chaque lycée chef-lieu d’une académie, une faculté des lettres : elle sera composée du professeur de belles-lettres du lycée, et de deux autres professeurs. Le proviseur et le censeur pourront leur être adjoints.
Le doyen sera choisi parmi les trois premiers membres.
A Paris, la faculté des lettres sera formée de trois professeurs du Collège de France et de deux professeurs de belles-lettres des lycées.
Le lieu où elle siègera, ainsi que celui où se tiendront les actes de la faculté des sciences, sera déterminé par le chef de l’Université.
Titre III : des grades des facultés, et des moyens de les obtenir
§1er : des grades en général
Article 16
Les grades dans chaque faculté seront au nombre de trois, savoir, le baccalauréat, la licence, le doctorat.
