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Ordonnance du Roi,
1291 ; les Ordonnances du Parlement, de 1344, 1363 et 1453 ; l’Ordonnance d’Orléans, article 58. V. la même table de Lenain, années 1418, 1453, 1464, 1472, 1475, 1490, 1491, &c. &c. &c. jusqu’à la fin chapitre intitulé, aveu demandé aux Avocats, ou condamnation d’iceux pour avoir dit choses injurieuses à l’Audience ou dans des écritures.
Article XLI.
Ceux qui auront proposé des reproches calomnieux, ſeront condamnés en une amende, et même à une plus grande peine s’il y échet.
Que pour chacun fait de reproches calomnieusement proposé, qui ne ſera vérifié par la partie, y aura condamnation : c’est à ſçavoir, en nos Cours ſouveraines, de vingt livres parisis d’amende, moitié à nous et moitié à la partie, ou de plus grande peine pour la grandeur de la calomnie desdits proposans à l’arbi-
