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Article 5e.
Des procédures du Grand-Maître des cérémonies.

La Chambre peut s’assembler pour tant d’objets différents, les objets discutables sont en si grand nombre, que si l’on voulait déterminer les différents procédés à suivre dans les différentes discussions, nous n’aurions jamais tout prévu, ce qui nous a porté à vous proposer l’institution d’un Grand-Maître des cérémonies.

Les anciens connaissent toujours assez les lois ; s’ils les oublient ce n’est que pour leur avantage, c’est pourquoi il faudrait que le Grand-Maître des cérémonies ne fût pas trop ancien et fût éloigné des puissances. Il serait élu à la pluralité des voix et par scrutin, et devrait être au corps depuis deux promotions. La loi serait déposée chez lui ; il devrait la connaître, en avoir saisi l’esprit. La direction de toutes les cérémonies serait un des objets de son occupation : c’est lui qui aurait le droit de représenter le texte de la loi lorsqu’elle aurait été violée. Dans les discussions épineuses, il serait consulté sur les moyens de procéder pour discuter de manière à éclairer la Chambre et en connaître l’avis. Le Grand-Maître des cérémonies n’aurait aucune autorité, il n’aurait jamais que le droit de parler, sans pouvoir être jamais pris à partie de ses discours,