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LOTERIE.


Bayèrent de résister, en adressant des remontrances aux souverains et en refusant d’enregistrer les lettres patentes qui autorisaient tes loteries particulières. Mais Mazarin, quiaunait à Toir le peuple conter, fut-ce même à ses dépens, se garda bien de lui interdire tes distractions du jen. La loterie fut donc en grande faveur an temps de Louis XIII. Enfin, sons Louis XIV, elle fut définitivement adoptée et consacrée par nn édit de 1700. Sa Majesté ayant remarqué l’inclination naturelle de ses sujets à mettre de l’argent aux loteries particulières, et désiraut leur procurer un moyen agréable et commode de se faire nn revenu sûr et considérante ponr ie reste de leur vie et même d’enrichir leur famille en donnant au hasard des sommes si iégêres qu’elles ne puissent leur causer aucune incommodité, a jugé à propos d’étabiir à i’hotei de ville de Paris une loterie royale de 10 millions. La France se trouvait alors au milieu des négociations relatives à la succession d’Espagne ; il fallait se préparer à de nonveHes guerres et se ménager des ressources que l’on ne pouvait plus demander aux impôts réguliers, épuisés sous toutes leurs formes par tes tristes expédients du ministre Pontchartrain.Ce n’était donc point pour flatter l’inclination naturelle de ses sujets que Louis XIV instituait une loterie iin’y avait ià qu’un expédient de la Trésorerie aux abois, et il est curieux de voir par quels arguments, aussi hypocrites que misérables, le monarque absolu s’appliquait à justifier l’édit de i700.

Comment, après cette sorte de consécration, aurait-on interdit les loteries particulières, qui prétendaient, à l’exemple de la Loterie royale, offrir aux bons pères de famille nn moyen agréable et commode d’enrichir leurs enfants ? Les spéculateurs se mirent donc à i’œuvre, et les loteries se multiplièrent sous tous les prétextes, tantôt pour la construction d’édinces d’ntUité puNique, tantôt pour la dotation de fondations pieuses ou pour l’érection d’églises. L’église Saint-Sulpice, à Paris, fut en partie construite avec !e produit d’une loterie. Cette manière de placer son argent < en donnant au hasard était devenue si populaire que le gonvernement ne pouvait plus que très-difficilement résister à la tentation de se faire luimême entrepreneur de loteries. Si l’honnête Turgot refusa d’introduire dans son plan de finances ce nouvel article d’impôt, son successeur Ougny fut moins scrupuleux, et le 30 juin i 776, fut créée la Loterie royale, remplaçant toutes les loteries particulières. L’État attribuait ainsi le priviiége de donner à jouer aux contribuables ; priviiége aussi productif pour le Trésor que ruineux pour ie peuple, car on a catcuié que pendant les dernières Mnées du règne de Louis XVf, il procurait an Bsc un revenu de 10 à i2 miHions. Par une ici du 22 brumaire an Ir (t novembre 1793), la Convention abolit la Loterie de France, comme une invention du despotisme, destinée à faire taire ie peuple sur sa misère, en le leurrant d’une espérance qui aggravait sa détresse. Mais cette suppression fut de courte durée. Quatre mois après, une loi du 29 germinal anit (18 avril 1794) institua la Loterie des Biens nationaux, et enfin par un décret du 9 vendémiaire an VI ( t~octobre 1797), le Directoire rétablit la Loterie sur ses anciennes bases. Les gouvernements sont comme les individus le besoin d’argent les démoralise. La loterie donnait un revenu si sûr et si commode que les républicains dela Convention, à bout de ressources fiscales, ne tardèrent pas à se repentir du bon mouvement qui les avait portés à y renoncer, et on la vit da.nouveau reprendre dans les budgets une place qui ne lui fut enlevée définitivement que par la loi du 21 avril t832, promulguée sous ie gouvernement de Juillet. En vertu de cette loi, la Loterie royale fut supprimée à partir du 1" janvier 1836, et, la même année (1836), une seconde loi, en date du 21 mai, prohiba les loteries particulières, qui commençaient déjà à recueillir l’héritage laissé vacant par la suppression récente de la Loterie royale et qui auraient continué, avec plus d’âpreté sans doute, l’oeuvre de démoralisation dont FËtat ne voulait plus accepter la responsabilité ni les profits. On ne maintint par exception, et moyennant l’accomplissement de différentes conditions énumérées plus tard dans l’ordonnance du 29 mai 1844, que les loteries d’objets mobiliers, dont le produit était destiné à des œuvres de bienfaisance ou à l’encouragement des arts.

Interdite en Angleterre par un statut du régne de Georges Il, supprimée en Belgique dés 1830, la loterie est maintenue dans laplupart des pays d’Allemagne, en Hollande, en Espagne, en Italie. Mais, à la suite des débats auxquels a donné Heu la législation française, débats qui, comme on l’a vu plus haut, ont abouti à la prohibition, l’on peut dire que cet impôt (car c’en est un, et la loterie figure à ce titre dans les budgets) est condamné en principe, et qu’il disparaîtra, tôt ou tard, dans les pays où il existe encore

< Les législateurs, a dit J. B. Say, qui sanctionnent un pareil impôt, votent un certain nombre de vols et de suicides tous les ans il n’est aucun prétexte de dépense qui autorise la provocation au crime. Cet anathème, prononcé si énergiquement au nom de l’économie politique, n’est que l’écho du sentiment moral. La loterie n’est autre chose qu’une maison de jeu. Or, conçoit-on que l’État se fasse en quelque sorte le croupier des joueurs, tienne les dés ou les cartes, et provoque les passions qui s’agitent autour du tapis vert ! 11 est superSu de discuter une telle question. Tout système de loterie gouvernementale doit être absolument proscrit.

Mais s’il n’est point permis à l’État d’exploiter lui-même les loteries, pent-il intervenir dans l’exploitation des loteries organisées en dehors de lui par la spéculation privée ? Y a-t-il là pour lui un droit à exercer,un devoir à remplir, ou t. Tout comme les jeux ont ditptntde t’AUem*< et de la plupart des autres p*y*.