Cette page n’a pas encore été corrigée
Chancellerie (Droit de), voy. Droit de chancellerie.
Changement de domicile, de nom, voy. Domicile, Domicile de secours, Nom.
Changeur
384
Chanoine, voy. Chapitre.
Chanteurs ambulants
384
Chanvre, voy. Rouissage.
Chapelle
385
Chapitre
389
Chapitre de budget, voy. Budget.
Charcuterie
391
Charenton
392
Charité maternelle (Société de)
393
Charivari, voy. Bruits et tapage.
Chartes, voy. Archives, Constitution.
Chartes (École des), voy. Instruction supérieure.
Chasse (Bibl., Ad. comp.)
393
Chaudières à vapeur, voy. Bateaux, Machines à vap.
Chef de pont
403
Chemins de fer d’intérêt général (Bibl., Ad. comp.)
403
Chemins de fer d’intérêt local (Bibl.)
423
Cheminées (Ad. comp.)
425
Chemins communaux, publics, ruraux, voy. Chemins vicinaux, Voirie.
Chemins de halage, voy. Cours d’eau navigables.
Chemins vicinaux (Bibl., Ad. comp.)
426
Chenal
462
Chèque
462
Cherté, voy. Subsistances.
Chevaux et voitures
462
Chèvres
465
Chicorée
466
Chiens (Ad. comp.)
466
Chirurgien, voy. Médecine (Exercice de la).
Chose jugée
469
Chute d’eau
470
Ciel de carrière
470
Cimetière (Ad. comp.)
470
Circonscription
472
Circulaires
473
Circulation
473
Clameur publique
474
Clause
474
Clergé
474
Cloaque
474
Cloches
474
Club, voy. Association et Réunion publique.
Coalition (Ad. comp.)
476
Code
477
Codex (Ad. comp.)
477
Colis
477
Collatéral
478
Collège, voy. Bourses et Instruction secondaire.
Collège de France
478
Colombier, voy. Police.
Colonies et orphelinats agricoles
479
Colonies françaises (Bibl.)
480
Colonies pénales, Déportation
498
Colons de Saint-Domingue (Indemnité des), voy. Saint-Domingue.
Colportage de livres, etc
499
Colporteurs de marchandises (Ad. comp.)
500
Comestibles, voy. Subsistances.
Comices agricoles
501
Comité, Commission, Chambre, Conseil
501
Comité consultatif des arts et manufactures
502
Comité consultatif d’artillerie, de cavalerie, d’état-major, des fortifications, d’infanterie, de gendarmerie
503
Comité consultatif d’hygiène publique, voy. Hygiène publique.
Commandite (Société en)
503
Commerce
503
Comminatoire (Clause), v. Clause.
Commissaire de police, voy. Police.
Commissaires du Gouvernement
504
Commissaires-priseurs
504
Commissariat de la marine, voy. Marine.
Commission mixte d’hygiène hippique
505
Commission mixte des travaux publics, voy. Travaux mixtes.
Commissionnaires au coin des rues
505
Commissions d’hygiène publique, voy. Hygiène publique.
Commissions des logements insalubres, voy. Logements insalubres.
Commissions de statistique, voy. Statistique.
Commodo et incommodo, voy. Enquête.
Communautés religieuses, voy. Congrégations religieuses.
Communaux (Biens), voy. Organisat. communale.
Commune, voy. Organisation communale.
Commutation de peine
505
Compagnonnage
506
Compascuité
506
Compétence
506
Complainte
507
Complémentaires (Jours), voy. Calendrier.
Complots et attentats
507
Compromis, voy. Arbitrage.
Comptabilité communale, voy. Organisation communale.
Comptabilité départementale, voy. Département.
Comptabilité des caisses d’épargne, voy. Caisses d’épargne.
Comptabilité des lycées, voy. Instruction second.
Comptabilité hospitalière, voy. Hospices et hôpitaux.
Comptabilité-matières, v. Matières.
Comptabilité occulte
508
Comptabilité publique (Bibl. Ad. comp.)
509
Comptable, voy. Agent comptable, Comptabilité, Receveurs, etc.
Concerts publics
523
Concessions (Ad. comp.)
523
Conciliation
523
Concordat, voy. Culte cath.
Concours
523
Concours d’animaux
524
Concussion, voy. Fonctionnaires.
Conditionnement des soies et des laines, etc. (Bureaux publics de)
525
Conducteurs des mines, voy. Mines.
Conducteurs des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
Confiscation
527
Conflit (Bibl., Ad. comp.)
528
Confrérie religieuse
577
Congé
577
Congrégation religieuse (Bibl.)
577
Conscription, voy. Recrutement.
Conseil d’amirauté, voy. Marine.
Conseil d’arrondissement, voy. Arrondissement.
Conseil d’État (Bibl., Ad. comp.)
583
Conseil de fabrique, voy. Fabrique.
Conseil de guerre, voy. Justice militaire.
Conseil de préfecture (Bibl., Ad. comp.)
595