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Annexes
110
Annonces
110
Annuaire de la marine et des colonies
111
Annuaire militaire
111
Annuaires départementaux
112
Anticipation, voy. Chemins vicinaux et Domaine.
Antiquités, voy. Monuments historiques.
Apanage
112
Apostille
113
Appareil à vapeur, voy. Bateau à vapeur et Machine à vapeur.
Appareil de distillerie
113
Appariteur
113
Appel
113
Appel comme d’abus (Bibl.)
113
Appel nominal (Ad. comp.)
121
Apprentissage (Ad. comp.)
121
Approvisionnement, voy. Marchés.
Approvisionnement de Paris, voy. Seine.
Appuis de boutiques et croisées (Saillies sur la voie publique), voy. Voirie.
Aqueduc
123
Arbitrage
123
Arbres (Ad. comp.)
124
Archevêché, Archevêque, voy. Évêché.
Architecte (Bibl.)
125
Archives (Bibl.)
125
Argent (Matières d’or et d’), voy. Garantie.
Armateur
138
Armée (Bibl., Ad. comp.)
139
Armement
159
Armes (Ad. comp.)
159
Armoiries
164
Arpentage, Arpenteur
164
Arraisonnement
164
Arrérages
164
Arrestation
164
Arrêts
165
Arrêt du Conseil
165
Arrêté
165
Arrondissement (Ad. comp.)
165
Arrosants (Sociétés d’), voy. Irrigation.
Arsenal
170
Articles organiques, voy. Culte catholique.
Arts (Beaux-), voy. Beaux-Arts.
Arts et métiers, voy. Conservatoire des arts et métiers et Enseignement industriel.
Arts et manufactures, voy. Enseignement industriel.
Ascendants
171
Asile (Salles d’), voy. Salles d’asile.
Asiles de Vincennes et du Vésinet
171
Asphyxiés (Secours aux), voy. Secours aux noyés, etc
Assassinat, voy. Homicide.
Assemblée, voy. Association et surtout Réunion.
Assemblée constituante
171
Assemblée nationale
171
Assignation
171
Assises, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Assistance judiciaire (Bibl., Ad. comp.)
172
Assistance publique (Bibl., Ad. comp.)
174
Association (Ad. comp.)
180
Associations charitables, de secours mutuels, commerciales, voy. Sociétés, etc.
Associations religieuses, voy. Congrégations religieuses.
Associations syndicales, v. Chambres syndicales et Syndicats.
Assurances (Bibl., Ad. c.)
183
Ateliers de charité
189
Ateliers insalubres, voy. Établissements insalub.
Attaché
189
Attache (Droit d’)
189
Attachement (Travaux par)
189
Atterrissement, v. Alluvion.
Attribution
190
Attroupement (Bibl.)
190
Aubergiste, voy. Maisons garnies.
Auditeur au Conseil d’État, voy. Conseil d’État et
et Cour des comptes.
Aumônier
190
Auteur (Droits d’), voy. Propriété littéraire.
Autorisation de plaider, v. Conseil de préfecture et Organisat. communale.
Autorité administrative, v. Administration.
Autorité judiciaire, voy. Administration, Conflit et Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Autorité municipale, voy. Organisation communale et Police.
Aval, voy. Amont.
Avant-projet[page= 195
Avarie
195
Avertissement
196
Aveu (Gens sans), voy. Vagabondage.
Aveugle (Bibl.)
196
Avis
197
Avis du Conseil d’État
198
Avitaillement
198
Avocat (Bibl., Ad. comp.)
198
Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
201
Avocat général, voy. Ministère public.
Avoué
202
B
Bacs ou passages (Ad. c.)
203
Bachelier, voy. Instruction supérieure.
Bagnes, voy. Colonies pénales.
{{table|titre= Bail administratif, voy. Baux.
Bailleul, voy. Médecine (Exercice de la).
Bailleur de fonds, voy. Cautionnement.
Bains et lavoirs publics (Ad. comp.)
206
Balances, voy. Poids et mesures.
Balancier
208
Balayage
208
Balcon, Saillie, voy. Voirie.
Baleine (Pêche de la), voy. Pêche maritime.
Balisage, Balise
209
Balivage, Baliveaux
209
Ballotage
210
Bals publics
210
Ban (Rupture de)
210
Ban de fauchaison et de moisson
210
Ban de mariage
210
Ban de vendange
210
Banalité
211
Banc de l’œuvre
211
Bancs et chaises dans les églises, voy. Fabrique.
Bancs sur la voie publique, voy. Chaises et Voirie.
Banlieue
211
Bannes
211
Banque de France (Bibl., Ad. comp.)
212
Banquette
219
Barrage
219
Barrière, Barrière de dégel
219
Bassin (Droit de)
220
Batardeau
220
Bateau
220
Bateaux à vapeur (Ad. c.)
220
Bateleurs, v. Saltimbanques
Bâtiments (Ad. comp.)
227
Bâtiments civils
227
Bâtiments militaires
230
Battue, voy. Chasse et Louveterie.
Baux administratifs
230
Beaux-Arts
230