MARINE MILITAIRE, 189-195. MARINE MILITAIRE, "190-201. 1255 . Depuis la loi du 4 juin 1804, qui a affranchi de l’inscription maritime les charpentiers, les perceurs, les calfats et les voiliers, il n’ya’plusdans les arsenaux de la marine que des ouvriers civils. Ce personnel est régi par le décret du ( 8 janvier 1 8fi7 et se compose des chefs contra-mal ! ivs. contremaîtres, chefs ouvriers, ouvriers, apprentis, chefs journaliers et journaliers de quatre classes. 190. La solde des ouviiers est divisée en deux parties dont l’une, dite malriculaire, déterminée par le grade ou la classe, est uniforme pour tous les ports et dont l’autre, dite supplémentaire, est variable suivant le zèle plus ou moins soutenu de l’ouvrier.. Elle est payée par quinzaine. Elle peut varier d’un port à un autre et d’un servies à l’autre.
. Les apprentis sont admis de 1 i à 17 ans ils peuvent passer ouvrier (le 17 à 18 ans. s’ils ont donné des preuves d’aptitude professionnelle. Le règlement précité du 18 janvier 1807 détermine les conditions de recrutement et d’avancement de ce personnel. A 50 ans d’âge et après "5 ans de service, ils ont droit à une pension. 192. Conformément à la loi du 13 mars 187Ô (art. 36), ceux qui font partie de la réserve de l’armée active, de l’année territoriale ou de la réserve de cette armée, sont, en cas d’appel, maintenus à la disposition du mir.istredela marine. 193. Voilà pour les ouvriers affectés aux travaux en régie, c est-à-dire la la plus importante des travaux de la marine. Quant aux travaux de la direction des travaux hydrauliques et bâtiments civils (voy. m0 79, ils sont presque exclusivement exécutés à l’entreprise. ART. 3. INGÉNIEURS HVDROGIIAI’HES. . Les ingénieurs hydrographes sont chargés du levé et de la construction des cartes marines, du dépouillement des documents nautiques et scientifiques recueillis par le Dépôt des cartes et nlans de la marine (vog. ce mot) ; de la rédact on des avis à l’usage des navigateurs ; des publications d’ouvrages scientifiques entrepris par le département rie la marine ; des observations de marées et du régime des eaux et des phénomènes magnétiques ou météorologiques utiles à la navitiilion ; de l’acquisition, la réparation et la conservation des instruments de précision en usage à bord des bâtiments. Ils peuvent être appelés à remplir des missions hydrographiques sur les cotes de France et de l’étranger ou -être attachés aux stations navales pour 1 exécution de travaux hydrographiques et scientifiques. . Définitivement constitué par l’ordonnance du 6 juin 1814, le corps des ingénieurs hydro-Service général. à terre, à la mer. 5 directeurs des co-ns’.ruc’ions navales de 1« classe 12,000 •
directeurs des constructions navales
de 2« classe 10,000 •
20 ingénieurs de I’" classe 6,300 7,1)00- r 20 ingénieurs de 2 classe 5,000 6,000 26 sous-ingénieurs de l" classe.. 3,000 3,000 20 sous-ingénieurs de 2<- classe 2,500 3,000 14 sous-ingénieurs de 3’- classe 2,000 2,400 7 élèves i,600 ·
graphes a été successivement modifié dans son organisation par la décision royale du 6 octobre 1824. les ordonnances du 2 juin 1830 et 28 janvier iSU, l’arrêté du 15 septembre 1818, le décret du 5 mars 1850 et la décision ministérielle du S) mais 18G7.
. La hiérarchie de ce corps est la suivante Elevé ingénieur liydrographe, assimilé à l’aspirant de 1"’ classe
Sous-iugénieur hydrog’ a^he de 3*-1 classe, assimilé à l’enseigne de vaisseau
Siius-in^énii’in1 hydrographe de 21-1 et de lr’ classe, assimilé au lieu’enant de vaisseau
Ingénieur hydrographe de 2e classe, assimilé an capitaine de frégate de re as~~iiiiiié au eai~ilaille de Ingénieur hydrographe de 1 « classa, assimilé au capitainede vaisstja ;i
Ingénieur hydrographe en chef, prend rang après le contrpamiral et avant le capitaine de vaisseau. Le décret du :> mars 1 S5G (titre VI) a assimilé le grade d’ingénieur hydrographe en chef à celui de directeur des constructions navales. Les autres grades du corps sont assimilés aux grades correspondants du génie maritime.
. Les élèves hydrographes sont pris parmi les élèves de l’École polytechnique ; après denx années d’exercice à la mer, ils sont nommés sous-,ingénieurs de troisième classe au fur et à mesure u des vacances.
Les conditions d’avancement des ingénieurs hydrographes sont les mêmes, au point de vue de la durée du stage dans chaque grade, que pour les ingénieurs des constructions navales. Elles ont été réglementées par le titre IV du décret du 5 mars 1856.
. L’effectif et la solde des ingénieurs hydrographes sont les suivants :
ART. 2. ET OUVRIERS.
Le nombre des élèves est déterminé d’après tes besoins du service.
KT_ [HGËMEURS DES PONTS ET CIIAISSÉES DÉTACHÉS AU DÉPARTEMENT DE l.A M UUNIi. . En dehors des ingénieurs des constructions navales et des ingénieurs hydrographes qui appartiennent en propre à des corps constitués de la marine, le ministère de la marine emprunte au ministère des travaux publics des ingénieurs des ponts et chaussées qui sont chargés, dans les ports militaires, de la direction et de la surveillance de tous les travaux hydrauliques, ainsi que de ia construction et de 1 entretien des édifices à terre dépendants de la marine.
. Ces ingénieurs continuent à faire partie du corps des ponts et chaussées mais ils sont également soumis à l’autorité du ministre de la marine, par lequel ils sont proposés pour l’avancement. t.
. Leurs émoluments se composent d’un traitement fixe et d’un complément de solde. Le traitement fixe est passible d’une retenue de SOLDE SOJjDF,
à terre, à la mer..
ingénieur hydrographe en chef. 10,0001"
S ingénieurs hydrographes de 1"’ classe. 6,500 7,6001
- i ingénieurs hydrographes de 2 ̃ classe 3,000 0,000
2 sous-ingéniems de l’« classe 3, «10 3, «OU t sous-ingénieurs de 2 ? classe 2,500 o,000
sous-ingénieurs de 3’ classe 2,001) 2,401)
Élève* ingénieurs 1,000 •
SOI.DF. HOLDK
