ruban bleu-de-ciel, attaché en baudrier de droite à gauche ; ils auront aussi, sur le côté gauche de leur habit et manteau, le plaque en broderie d’argent.
Les commandeurs porteront au cou une croix pareille, mais de moindre grandeur, suspendue à un ruban bleu-de-ciel.
Les chevaliers porteront la croix attachée à un ruban bleu-de-ciel, au côté gauche de la poitrine.
12. L’ordre royal de l’Union est éteint et supprimé.
Les grands-croix, commandeurs et chevaliers dudit ordre, feront partie, dans leurs qualités respectives, de l’ordre impérial de la Réunion.
13. Tous les ordres des autres pays réunis à notre Empire depuis le commencement de notre règne, sont également supprimés. Tous ceux de nos sujets qui ont été décorés desdits ordres, sont habiles à être admis dans l’ordre de la Réunion. A cet effet, ils sont autorisés à se retirer devant le grand-chancelier de l’ordre impérial de la Réunion, à l’effet de solliciter de notre grâce leur admission.
14. Les dispositions de l’arrêté du 24 ventôse an XII, relatif à la perte de la qualité et à la suspension de l’exercice des droits de membre de la légion d’honneur, sons applicables aux membres de l’ordre de la Réunion.
15. Notre grand-chancelier de l’ordre de la Réunion est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.
N.° 288.
Décret impérial relatif à la décoration et à la prestation de serment des membres de l’ordre in périal de la réunion ,
Du 9 mars 1812.
ART. 1.er A dater du premier avril prochain , les grands croix , commandeurs et chevaliers de l’ordre de l’union de Hole lande , cesseront d’en porter la décoration. 2. Toutes les personnes que nous aurons nommées grands-croix, commandeur ou chevalier de l’ordre impérial de la reunion , en porteront la décoration à compter du premier avril : elle leur sera remise , en Hollande , par notre cousin le prince architréso gier ; à Paris ,, par le grand-chancelier de l’ordre , et dans les
