~ AVC926 ’ Acu
prenaient rang après les sous-diacres. Depuis le vu’siècle, ils n’existent presque partout que de nom, leurs fonctions étant remplies par les sacristains et les enfants de B
choeur. -
A-COMPTE, somme qu’on paie en déduction de la totalité d’une dette. Le Code Napoléon (art. 1244) décide qu’on ne peut forcer un créancier à recevoir des a-compte, mais que les tribunaux peuvent accorder au débiteur, en considération de sa position, un délai pour sa libération entière, délai pendant lequel il est sursis aux poursuites. D’après 1’art. 1781, le maître, dans une contestation avec ses domestiques, ouvriers ou gens de service, est cru sur son affirmation pour les à-compte payés pendant l’année courante. Dans une poursuite en paiement d’une somme inférieure à 150 fr., le débiteur est admis àétablir par témoins, s’il n’a pas de quittances, les a-compte qu’il aurait donnés ; au-[dessus de 150 fr., cette preuve testimoniale n’est plus recevable.
ACON. V. Accon. ’
ACOUSMATIQUES ou ACOUSTIQUES, catégorie de disciples de Pythagore, qui n’avaient pas accompli leurs cinq années d’épreuves.
ACOUSTIQUE (du grec akouó, j’entends), partie théorique de la musique, qui détermine les propriétés des cordes vibrantes, et les rapports des intervalles harmoniques. Acovsrxovn (Caveau). V. Caveau.
ACOUSTIQUES (Vases), Echea, vases de terre ou de bronze, ayant à peu près la forme de cloches, et que les Anciens disposaient dans leurs théâtres pour augmenter le volume de la voix des acteurs. Il paraît qu’on s’en servit aussi dans plusieurs églises du moyen âge pour renforcer la voix des chautres : Oberlin en découvrit dans la voûte du chœur du Temple-Neuf (ancienne église de Dominicains) à Strasbourg. B.
ACQUEREAU, sorte de canon de grande longueur, renforcé de bourrelets en forme d’anneaux, et en usage au xiv° siècl e.
ACQUETS, biens que l’on a acquis, dont on est devenu propriétaire par achat, donation, et de toute autre manière que par succession. La communauté de biens entre époux peut être réduite aux acquets, c.-à-d. aux immeubles acquis pendant le mariage à l’aide des produits de l’industrie ou. des économies des.époux (Code civil, art. 1497) : dans ce cas, les dettes de chacun des époux, antérieures et postérieures au mariage, ainsi que leur mobilier respectif à eux échu avant et pendant le mariage, sont exclus de la communauté ; il en est de même des propres, c.-a-d. des biens apportés par l’un ou l’autre des époux, ainsi que des successions, legs et donations qui leur arrivent pendant le mariage.
ACQUIESCEMENT, consentement åt l’exécution d’un acte ou d’un jugement qu’on pourrait attaquer. Il est eœprès, lorsqu’il est donné par acte authentique ou sous seing privé, par adhésion mise à. la suite du jugement, ou même par lettre missive ; tacite, lorsqu’il résulte du silence de la partie, ou d’actes émanés d’elle qui excluent l’intention de se pourvoir ou de former appel. Il n’est pas valable de la part d’un mineur, d’un interdit, d’un tuteur, s’ils n’ont été autorisés, ni des administrateurs d’un établissement public, des maires relativement aux biens de leur commune, d’un mari relativement aux biens de sa femme. L’acquiescement diffère de la transaction, en ce que celle-ci ne résulte que d’une convention formelle, tandis qu’il peut être tacite ; il diffère du désistement, en ce qu’il n”entraine que la renonciation à la procédure, tandis que l’action est éteinte par le désistement. La partie qui a acquiescé n’est plus recevable à attaquer liacte ou le jugement, elle doit s’y soumettre, et paie tous les frais. L’acquiescement, par acte extrajudiciaire, est passible d’un droit fixe de 2 fr. ; et de 3 fr. si l’acte est passé au greffe. ’ ’
ACQUISITION, action de devenir propriétaire d’une chose suivant un mode déterminé par la loi. Si l’acquisition porte sur des biens n’appartenant a personne, elle prend le nom d’occupation (V. ce mot). Quant a l’acquisition de biens qui ont déjà un maître, il y en a bien des espèces ; ce sont la succession, la donation, le testament, l’obligation, la vente, l’accession, la prescription, etc. (V. ces mots). On acquiert et titre universel, quand on succède å tous les droits d’une personne ; à. titre particulier, quand il s’agit de choses déterminées ; à titre onéreuœ, lorsqu’on donne l’équivalent de ce qu’on reçoit, comme dans la vente ; d titre gratuit, quand on prend sans rien débourser, comme dans la donation. Les acquisitions des communes, communautés et paroisses, sont réglées par décret du 30 déc. 1809, ordonnance du 113 janv. 183*if et circulaire ministérielle du 29 janv. 1831. ACQUIT, décharge complète d’un’engagement pécuniaire ou autre, contracté envers quelqu’un. L’acquit diffère de la quittance, 1° en ce que, dans une seule et même dette, on peut donner quittance de plusieurs paiements partiels, tandis qu’on ne donne l’acquit que pour la libération entière du débiteur ; 2° en ce que, tout en donnant quittance d’un paiement intégral, on peut faire ses réserves pour des droits litigieux résultant de circonstances imprévues, tandis que l’acquit ne laisse plus aucun recours au créancier, sinon pour cause de fraude. C’est un acquit que l’on met au bas d’un billet à. ordre, d’une lettre de change ou autre eilet négociable : il est seul excepté de la formalité de l’enregistrement. - On nom me encore acquit la quittance imprimée sur papier timbre qui est délivrée aux voituriers, commissionnaires ou négociants, par les agents des contributions indirectes, des octrois et des douanes, établis aux entrées et aux sorties des villes et sur les frontières de l”Empire. Il y en a de 3 sortes : 1° l’acquit de paiement, qui porte l’indication de la quantité, de la qualité, du poids et de la valeur des marchandises, du nombre des caisses, balles et ballots où elles sont renfermées, de leurs marques et numéros, des plombs qui y sont apposés, de la somme qui a été payée pour les droits d’entrée ou de sortie, des noms de l’expéditeur et du destinataire, du lieu de la destination, et de la route à suivre par le voiturier ; 2° l’acquit ti caution, qui permet de transporter les marchandises au lieu de consommation, sans être arrêté en route à chaque bureau, en garantissant seulement le paiement des droits au point d’arrivée ; le prix de cet acquit est de O fr. 25 c. ; 3° l’acquít à caution de transit, qui se délivre pour le transport des marchandises prohibées ou sujettes à des droits, et pour les mutations d’entrepôt. Les acquits, après vérification des marchandises au dernier bureau qui s’y trouve indiqué, sont renvoyés déchargés à l’expéditeur. Le délai pour le rapport de l’acte de décharge est calculé à raison de 20 kilom. par jour, plus les stations de la navigation intérieure ou du roulage et 20jours pour les démarches nécessaires à la régularisation de cette pièce. L’administration-a 4 mois pour s’assurer de la vérité de l’acte de décharge, après quoi elle n’est plus recevable åt former aucune demande.
ACQUITTEMENT, renvoi d’un accusé, après déclaration de non-culpabilité. Il a pour ellet d’anéantir l’accusation, et de rendre immédiatement la liberté a l’accusé, it moins qu’il ne soit retenu pour une autre cause. Une sentence d’acquittement ne peut être attaquée que par un recours en cassation. Le mot Acqnittement s’emploie dans les matières de grand criminel plutôt qu’en matière correctionnelle ou de simple police, au moins dans le langage juridique. Nous avons signalé à ce même point de vue des différences notables entre l’acquittement et l’absolution (V. ce mot) ; on peut encore signaler cellesci : c’est le président de la Cour d’assis os seul qui rend l’ordonnance d’acquittement d’un* accusé, tandis que l’absolution est l’objet d’un arrêt-qui doit émaner de la Cour d’assises. L’absolution peut ne pas empêcher l’accusé d’être condamné aux frais ; Facquittement ne permet pas qu’il en soit ainsi. (V. Pnnrnz civiuz.) Lfx. AGRA (Idiome), idionie parlé dans l’Acra ou Inkran (Nigritie maritime). Il n’y apas de genres. Le pluriel se forme par inflexion, épenthèse, paragoge et apocope. Les articles défini et indéfini se placent après le substantif, ainsi que les prépositions. La plupart des temps des verbes ne se distinguent que par l’accent. On n’emploie presque jamais l’infinitif. Il n’y a pas de verbes passifs ; des circonlocutions les remplacent.
ACRATOPHORE, vase dans lequel les anciens Romains plaçaient sur la table le vin pur et sans mélange.-ACROAMATIQUES (du grec acroaomai, entendre,
écouter, et, par suite, être le disciple de quelqu’un), se dit de certaines doctrines philosophiques secrètes, particulièrement des doctrines d’A1-istote. Alexandre prit part à l’enseignement secret et supérieur que l’on appelait acroamatique et é pop tique, et, dans la Lettre d’Atessandre á Aristote, Plutarque lui fait dire : « ’I’u as eu tort de publier tes traités acroamatiques. n On aurait donc appelé enseignement acroamatùyue celui qui ne pouvait être recueilli que de la bouche du maître, et, par suite, traités ou livres acroamatiques ceux dans lesquels cet enseignement aurait été ultérieurement publié. Acroa-matique est le synonyme d’ésotérique -(enseignement intérieur de l’école) et le contraire d’ea : otérique (enseignement extérieur et public). B-z.
