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Inconvénients que présente l’organisation actuelle
351
Proposition d’un nouveau système d’organisation
360
Analyse des changements survenus de 1828 à 1854
371
Résumé et conclusion
373
Appendice sur la simplification du contrôle des dépenses et des recettes publiques
378
État A. — Organisation du ministère
383
État B. — Comparatif des dépenses
384
Rapport sur les déclarations de la Cour des comptes
389
Situation administrative et financière des départements et des communes
405
Avertissement
407
Rapport
411
Première partie
413
Deuxième partie
432
État A. — Recettes et dépenses départementales
482
État présentant l’accroissement des ressources
484
État des recettes et dépenses communales
486
Comptabilité des travaux publiques. — Introduction
490
Rapport du ministre
505
de la commission
508
Comptabilité des ponts et chaussées
512
Comptabilité de l’ingénieur ordinaire
531
Comptabilité de l’ingénieur en chef
538
Comptabilité des bâtiments civils
550
Comptabilité centrale
560
Règlement spécial de la comptabilité du ministère des travaux publics
564
Service des ponts et chaussées
566
Circulaire aux préfets
585
— aux ingénieurs
590
Circulaire aux architectes
611
Arrêté du ministre d’État relatif aux travaux à exécuter pour la réunion du Louvre aux Tuileries
626
Décret relatif à la direction et à la surveillance des travaux d’entretien, de construction et de réparation des palais nationaux
627
Circulaire aux architectes chargés de l’exécution des travaux des palais nationaux
630
fin de la table des matières.
Paris, Imprimerie de Paul Dupont, rue de Grenelle-Saint-Honoré, 45.
