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Chancelleries consulaires
220
Fabrication des monnaies
221
Dotation de l’armée
221
Caisse des invalides de la marine et de la Légion d’honneur
223
— des invalides de la marine
225
— des prises
227
— des gens de mer
231
— des invalides
237
Examen des recettes et des dépenses publiques, gérées par la caisse des invalides de la marine
240
Analyse des produits et de dépenses appartenant à l’État
241
Discussion des produits appartenant à l’État
242
Solde des déserteurs des bâtiments de l’État
243
Parts de prises faites par les bâtiments de l’État
244
Recettes sur les bris et naufrages fonds non réclamés
246
Discussion des dépenses appartenant à l’État
249
Pensions et soldes de retraite
250
Fonds à verser à la caisse des dépôts
255
Examen des ressources et des charges propres à la caisse des invalides de la marine
259
Répartition légale des revenus (tableau)
272
Répartition légale des charges (tableau)
273
Légion d’honneur. — Extrait du rapport de la Cour des comptes sur les opérations de 1830
277
État n° 1. — Services spéciaux rentrés dans le budget de l’État
277
État n° 2. — Services spéciaux placés en dehors du budget de l’État
278
Responsabilité ministérielle en matière de dépenses publiques
285
Discours prononcé à la Chambre des pairs le 16 janvier 1841
287
Amortissement
297
Avertissement
297
Exposé du système et des résultats de l’amortissement :
1re période du 1er juin 1816 au 25 mai 1825
298
2e période du 25 mai 1825 au 22 juin 1830
300
3e période du 22 juin 1830 au 30 juin 1833
305
4e période du 30 juin 1833 au 31 décembre 1846
307
Essai sur l’organisation du ministère des finances
323
Introduction
325
Mémoire sur l’organisation
336
Ministère des finances sous la Restauration
341
Améliorations dans le service de la comptabilité du Trésor de 1805 à 1814 et de 184 à 1828
343
