Historique sommaire. — Simplification du mécanisme administratif. — Décomposition des revenus publics. Caractère général des impôts. — Bases principales de la répartition des impôts.
Impôts directs sur les propriétés et les personnes. (Contributions directes et enregistrement.) — Sur la propriété immobilière. — Redevances des mines. — Impôts directs sur les personnes et sur les propriétés mobilières. Modifications apportées depuis 1830 à la législation des impôts directs. — Quatre contributions directes. — Modifications concernant le principal des impôts foncier, personnel et mobilier, et des portes et fenêtres. — Dispositions particulières y relatives. — modifications au principal des patentes. — Centimes additionnels. — Centimes généraux affectés aux besoins de l’État. — Centimes additionnels affectés aux dépenses des départements et des communes. Centimes additionnels de 1848. — Résume des modifications éprouvées par les quatre contributions directes. — Fonds de non-valeurs, de remises, de modération, de décharges, de réimpositions et de frais d’avertissement. — Droits d’enregistrement, de timbre, de greffe et d’hypothèques. — Timbre. Taxe sur les biens de mainmorte.
Impôts indirects sur les consommations et les jouissances. (Contributions indirectes, douanes, etc.) Simplification du mécanisme administratif. — Institution d’un conseil général des impôts. — Examen des tarifs des impôts indirects. — Droits de consommation. — Sels. — Dispositions particulières prises depuis 1830. — Boissons. — Immunité d’impôt. — Droit de circulation. — Droit d’entrée. — Taxe unique. — Droit de détail. — Résume des résultats. — Réforme proposée. — Sucres. — Café. — Cacao. — Thé. — Diverses denrées exotiques. —
