Page:Aristote - La Politique.djvu/356

Cette page n’a pas encore été corrigée

qu’elle a subies, livre VIII (5), ch. II, § 6, et ch. IV, § 3. Dans la Poétique, ch. III, § 4, page 14 de ma traduction, il rappelle aussi la démocratie de Mégare. L’événement auquel il fait allusion remonte à la troisième année de la LXXXIIIe olympiade, 446 ans avant J.-C. § 11. Combinaison de ces modes. Tout ce passage est d’une conception assez difficile. M. Goettling, pour l’éclaircir, a dressé un tableau dont je donnerai ici l’analyse. Il a bien saisi, selon moi, le sens de cette nomenclature semi-politique, semi-arithmétique. Aristote reconnaît d’abord trois divisions principales. Ce sont : 1° Les électeurs ; 2° Les éligibles ; 3° Le mode de nomination. Chacune de ces divisions principales peut subir trois modifications : Les électeurs peuvent être : (A) le corps entier des citoyens, (B) certaine classe privilégiée, (C) ou enfin le corps entier des citoyens pour certaines fonctions, et une classe privilégiée pour certaines autres. Les éligibles peuvent présenter les mêmes diversités : (A’) (B’) (C’). Le mode de nomination peut être : (A « ) le sort, (B » ) l’élection, (C") ou enfin l’élection pour certaines fonctions, et le sort pour certaines autres. Chacune de ces modifications peut admettre quatre nuances distinctes : Ainsi, pour les électeurs, La première modification est que le corps entier des citoyens ait le droit d’élire. En partant de cette base, voici les quatre nuances : a’) Tous les citoyens étant électeurs, ils prennent les éligibles sur le corps entier des citoyens, par le choix. b’) Id. id, id., par le sort. c’) Tous les citoyens étant électeurs, ils prennent les éligibles dans certaines classes privilégiées, par le choix. (d’) Ici. id. id. id., par le sort. La seconde modification suppose que les électeurs forment une classe privilégiée. En partant de cette base, voici quatre nouvelles nuances : (a") Électeurs privilégiés prenant les éligibles sur la masse, par le choix ; (b") Id. id. id., par le sort. (c") Électeurs privilégiés prenant les éligibles dans certaines classes, par le choix ; (d") Id. id. id., par le sort. La troisième modification suppose que tous les citoyens nomment à certaines fonctions, en même temps qu’une classe privilégiée nommera à certaines autres. En partant encore de cette hase, voici trois dernières nuances : (a"’) Tous nommant à quelques fonctions, et des privilégiés nommant à quelques autres, ils peuvent prendre sur la masse, par le choix ; (b"’) Id. id. ic., par le sort. (c’") Tous nommant à quelques fonctions, et des privilégiés nommant à quelques autres, ils peuvent prendre sur les classes privilégiées, par le choix ; (d) Id. id. id., par le sort. Restent enfin les combinaisons mi-parties. Aristote explique lui-même que ces combinaisons sont au nombre de trois pour chaque modification. Il est évident que ces douze nuances, expliquées ici pour la première division principale, pour les électeurs, se reproduisent pour la seconde division et pour la troisième. Mais, pour l’une et pour l’autre, il y aurait à changer l’ordre des termes, qui resteraient toujours les mêmes.

§ 13. Le système n’est plus oligarchique. Ces mots sont empruntés à la vieille traduction ; aucun manuscrit ne les donne : mais ils me semblent tout à fait indispensables, et j’ai cru pouvoir les rétablir.


CHAPITRE XIII. Du pouvoir judiciaire, ou de l’organisation des tribunaux ; leur personnel, leurs attributions, mode de leur formation ; espèces diverses de tribunaux ; nomination des juges ; nuances diverses qu’elle peut revêtir suivant la diversité des constitutions.

§ 1. Des trois éléments politiques énumérés plus haut, il ne nous reste plus qu’à parler des tribunaux. Nous suivrons les mêmes principes pour en étudier les modifications diverses. Les différences des tribunaux entre eux ne peuvent reposer que sur trois points : leur personnel, leurs attributions, leur mode de formation. Quant au personnel, les juges peuvent être pris dans l’universalité ou dans une partie seulement des citoyens ; quant aux attributions, les tribunaux peuvent être de plusieurs genres ; enfin, quant au mode de formation, ils peuvent être créés à l’élection ou au sort. Déterminons d’abord quelles sont les diverses espèces de tribunaux. Elles sont au nombre de huit : 1° tribunal pour apurer les comptes publics ; 2° tribunal pour juger les dommages portés à l’État ; 3° tribunal pour juger des attentats à la constitution ; 4° tribunal pour les demandes en indemnité, tant des particuliers que des magistrats ; 5° tribunal où se porteront les causes civiles les plus importantes ; 6° tribunal pour les affaires de meurtre ; 7° tribunal pour les étrangers.

§ 2. Le tribunal de l’homicide