voirs, et qui fût analogue au climat, à ses mœurs, à ses besoins, et principalement adapté à un peuple agricole et guerrier. Le génie appréciateur de V. M., qui embrasse les diverses ramifications des besoins du peuple, conçut le plan de ce code, en développa les règles ; vous voulûtes que ses bases reposassent sur ces principes sacrés que la divinité a gravés dans le cœur de tous les hommes : Justice et Equité… Le conseil… se glorifie d’avoir, sous les auspices du Grand Henry, travaillé à poser les bases de la félicité et de la prospérite du peuple haïtien[1]. »
Ce code unique fut composé de diverses lois : — loi civile, loi de commerce, loi sur les prises, loi de procédure civile, loi de police correctionnelle et criminelle, loi de procédure criminelle, loi concernant la culture, loi militaire comprenant les règlemens de toutes natures sur cette matière, loi pénale militaire, y compris les jugemens. Le 20 février, un édit du roi les adopta pour former le Code Henry, et ordonna de les publier le 24, pour avoir leur exécution à partir de ce jour. En conséquence, « toutes les lois anciennes, édits, ordonnances, règlemens et arrêtés ayant traité des matières contenues dans le présent code, sont et demeurent abrogés, etc. »
Le lecteur comprend, à cette énumération de lois, que les cinq codes français furent déguisés sous ce titre : il y avait alors un Code Napoléon, il y eut un Code Henry. Le conseil privé s’attacha aussi à des inversions grammaticales, à une rédaction rapprochée, mais quelque peu
- ↑ Parmi les douze membres du conseil privé, l’archevêque C. Brelle surtout était destiné à éprouver toute la justice et l’équité du Grand Henry ; car il fut royalement condamné à périr d’inanition dans un cachot, probablement à cause de ses méfaits.
