Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome XVI.djvu/780

Cette page n’a pas encore été corrigée
Décret sur les payements à l’ancien régiment des Gardes-Françaises 
 192
Décret concernant les impôts de l’île de Corse 
 192
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale 
 192
Rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines 
 193
Déclaration de M. Rœderer sur l’impôt du tabac 
 196
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse des électeurs de Gravelines 
 199
Adresse de citoyens de Montauban 
 199
Discours de M. de Condorcet, au nom de l’Académie des sciences 
 200
Adresse des gens de maisons 
 201
Rapport par M. Chabroud sur l’affaire du sieur Girard à Evreux 
 202
Rapport et décret sur un arrêt du parlement de Navarre 
 202
13 juin 1790.
Assemblée nationale. — Lettre de M. Necker relative aux versements en espèces à faire par les receveurs des deniers publics 
 203
Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton 
 204
Décret concernant les procès faits aux habitants de Saint-Claude 
 204
Décret concernant les dépenses de l’armement ordonné par le roi 
 206
Décret concernant les retraits de bourgeoisie 
 206
Décret affectant les dons patriotiques aux payements des rentes do l’hôtel de ville 
 206
Rapport par M. le duc de La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux aux particuliers 
 207
Discussion de M. de Talleyrand, évêque d’Autun 
 213
Décret relatif au régiment Royal-Marine 
 214
14 juin 1790.
Assemblée nationale. — Adresse du district de Sedan 
 215
Adresse du canton de Barbonne 
 215
Suite de la discussion du projet de décret, titre II, sur la constitution civile du clergé cl adoption des articles 8 à 23 
 215
Décret concernant les élections du département du Haut-Rhin 
 219
15 juin 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret concernant l’hôpital de Rouen 
 220
Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-Loire 
 221
Décret concernant la perception des impôts indirects dans la ci-devant province de Hainaut 
 221
Suite do la discussion du projet de décret, titre II, sur la constitution civile du clergé, et adoption des articles 24 à 44 
 221
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Lecture du mandement de l’évêque d’Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire 
 227
Rapport par M. de Macaye sur l’affaire de Nîmes 
 229
16 juin 1790.
Assemblée nationale. — Motion de M. de Bonnay concernant les adresses 
 233
Projet de décret concernant les droits de terrage et de champart 
 233
Décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l’Aisne 
 234
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation civile du clergé. Titre III, adoption des articles 1, 2, 3 et 4 
 235
17 juin 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion du décret sur l’organisation civile du clergé. Titre III, art. 5 adopté 
 239
Rapport par M. Chasset sur le payement des dîmes et champarts 
 241
Suite de la discussion sur l’organisation civile du clergé. Art. 6 adopté 
 244
Motion de M. de Châteauneuf-Randon sur un point de cumul 
 245
Suite de la discussion sur l’organisation civile du clergé et ajournement de l’art. 7 
 246
Rejet de l’art. 8 
 246
Discussion des art. 9 et 10 
 246
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Addition au décret sur la fédération générale 
 249
Discussion de l’affaire des catholiques do Nîmes. M. Alexandre de Lameth 
 250
M. Malouet 
 251
M. Cortois de Balore, évêque de Nîmes 
 253
Décret sur l’affaire de Nîmes 
 256
Lecture d’une lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France 
 256
Lettre des officiers municipaux de Perpignan concernant les troubles de cette ville et le différend survenu entre le régiment de Touraine et son colonel, le vicomte de Mirabeau 
 256
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux 
 258
Délibération des citoyens catholiques d’Uzés 
 259
Adresse des citoyens catholiques d’Uzès 
 260
Adhésion de la municipalité de la ville d’Uzès 
 261
Discours du maire d’Uzès à la prestation du serment civique 
 262
Adresse des citoyens catholiques de Montauban 
 262
Délibération de l’église cathédrale de Montauban 
 263