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17 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décrets relatifs à des impositions par diverses localités
531
Décret concernant les délits de chasse dans les forêts du roi
531
Décret concernant le décret féodal et censuel
531
Suite de la discussion sur le droit de faire la paix et la guerre,
M. de Sillery
532
M. Malouet
533
M. Petion de Villeneuve
536
M. de Montlosier
544
M. de Sinetti, etc
547
Rapport par M. Vieillard sur les troubles de Montauban
548
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Déclaration du chapitre métropolitain de Rouen sur le décret du 13 avril 1790
552
Lecture des dépêches annonçant les troubles de Valence
555
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle
557
Décret concernant les troubles de Valence
557
18 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion sur le droit de faire la paix et la guerre. M. le duc de Praslin
558
M. le duc Du Châtelet
558
M. de Robespierre
559
M. d’Harambure
559
M. le comte de Clermont-Tonnerre
560
M. Rewbell
564
M. l’abbé Maury
564
M. de Volney
575
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse de la municipalité de Blérancourt
577
Discussion de l’affaire d’Alsace. M. l’abbé d’Eymar
578
M. Defermon, etc
582
Rapport de M. Anthoine sur l’affaire de Danton
583
19 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret concernant la commune de Géménos en Provence
583
Décret concernant un faubourg d’Alençon
584
Discussion sur la question du droit de paix et de guerre. M. Le Pelletier de Saint-Fargeau
584
M. de Bousmard
585
M. Chabroud
585
M. Dupont (de Nemours)
586
M. l’abbé de Montesquiou
589
Lecture de deux lettres, la première de la municipalité, la seconde de la garde nationale do Bordeaux, concernant les troubles de Montauban et discussion à ce sujet
590
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresses de la ville et de la garde nationale de La Rochelle
594
Décret relatif au payement des pensions sur les économats
595
Décret concernant les archives nationales
595
Adoption des articles 2 à 13 du plan d’organisation municipale de Paris
595
20 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Lettre de M. Clavière en offrant un don patriotique
596
Rapport par M. l’abbé Expilly sur le traitement du clergé actuel
597
Rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques
603
Décrets concernant les villes de Lagny et de Joigny
609
Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre. M. le comte de La Galissonnière
609
M. Regnaud (de Saint-Jean-d’Angely)
610
M. le baron de Menou
611
M. Bengy de Puyvallée
611
M. Fréteau
617
M. le comte de Mirabeau
618
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Arrêté du district Saint-Honoré concernant les assignats-monnaie
627
Adresse des électeurs du département do l’Oise
628
Adresse de la fédération d’Orléans
629
Rapport et décret sur la requête de Fribourgeois retenus aux galères
630
21 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décrets concernant Cambrai, les bois communaux, Marseille, le chef-lieu du département de l’Oise et la Navarre
632
Suite de la discussion de la question constitutionnelle relative au droit de paix et de guerre. M. de Boisgelin, archevêque d’Aix
633
M. Garat le jeune
638
M. Gaultier de Biauzat
638
M. de Cazalès
639
M. Barnave
641
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons
646
Réclamation de M. de Rathsamhausen pour les protestants d’Alsace
646
L’Assemblée électorale de Seine-et-Oise demande un traitement pour les électeurs
648
Suite de la discussion sur le plan d’organisation de la municipalité de Paris. Adoption des art. 14 à 34 du titre IV
648
