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11 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d’une vente de bois
476
Rapport par M. Lompré sur les impositions pour 1790
476
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant l’aliénation des biens domaniaux. Adoption des art. 7 à 14
478
Décret ouvrant un crédit de vingt-millions au Trésor public
482
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Délibération du conseil général de Montélimart au sujet d’une adresse de citoyens de Nîmes
483
Délibération de la communauté de Saint-Paul-Trois-Châteaux au sujet de l’adresse des citoyens de Nîmes
484
Adresse du club des amis de la Constitution de Nîmes
486
Décret mandant le maire de Nîmes à la barre
487
Lettre des grenadiers du régiment d’Aquitaine
488
Adresse de la commune et de la garde nationale d’Arras
488
Adresse des prêtres du district d’Orgelet
490
12 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret relatif aux réparations de l’église Sainte-Croix-d’Orléans
491
Décret concernant la municipalité de Mauriac
491
Proclamation du roi concernant les troubles
492
Suite de la discussion du projet de décret sur la vente des biens domaniaux. Adoption du titre II
492
Titre III. Adoption des articles, sauf le 4e renvoyé au comité
493
Lettre de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille
495
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Rapport et décret concernant les troubles de Pau
500
13 mai 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet de décret sur la vente des biens domaniaux. Article relatif au tiercement, rejeté
501
Article 4 du litre III adopté
501
Retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement
502
Lettre du ministre de la marine sur les troubles de Toulon
502
14 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Adresse des municipalités et gardes nationales de Loriol et de Livron, à l’Assemblée nationale
594
Lettre de M. de La Luzerne concernant les troubles de Toulon
505
Lettre et adoption du décret sur l’aliénation des biens nationaux
506
Décret autorisant : 1° la construction d’un pont sur la Sarre ; 2° une imposition par la ville de Cauderot ; 3° un emprunt par la ville d’Amiens
508
Rapport par M. Dupont (de Nemours) et décret concernant les sels
509
Rapport par M. Anson sur les assignats
510
Lettre de M. de Montmorin au sujet des armements de l’Angleterre
510
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Décret interdisant aux membres de l’Assemblée d’être électeurs dans les assemblées de district et de département
513
Suite de la discussion sur l’organisation de la municipalité de Paris. Adoption des articles 27 et 35 du titre III
513
Suppression de l’article 36 et adoption des articles 37 à 49
513
Adoption de deux articles en remplacement de l’article 43 du titre Ier
514
15 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret concernant la déclaration du quart des revenus dans le département du Nord
515
Décret sur le droit de triage
515
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements de l’Angleterre
515
Discussion du projet de décret sur les impositions de 1790. Ajournement des 10 premiers articles et adoption du 11e modifié
520
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Décret concernant la députation de Saint-Domingue
523
Discours du lieutenant civil au Châtelet, à la barre de l’Assemblée
523
Discussion du titre IV du plan d’organisation de la municipalité de Paris et adoption de deux articles
524
16 mai 1790.
Assemblée nationale. — Rapport par M. Salle sur une affaire concernant la formation des assemblées administratives en Alsace
525
Discussion sur cette question. La nation doit-elle déléguer au roi l’exercice du droit de la paix et de la guerre ?
526
