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Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse de M. Tolin, curé et maire de Saint-Pierre-du Bois
401
Suite de la discussion du projet de règlement pour la municipalité de Paris et adoption des art. 2 à 19
402
Mémoire sur la nécessité de mettre sur le pied français ou d’incorporer les troupes étrangères, par M. de Peyssonel
403
6 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion sur l’ordre judiciaire, M. Le Chapelier, etc
407
M. Barnave, etc
409
M. le vicomte de Mirabeau
411
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Décret interprétatif du décret sur l’abolition du droit de la marque des cuirs
412
Rapport et décret sur le meurtre de M. de Fitz-James
412
Démission de huit membres du comité ecclésiastique
413
Suite de la discussion du projet de règlement pour la municipalité de Paris et adoption des art. 20 à 59
413
7 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Mention au procès-verbal de l’adresse des gardes nationales d’Hesdin
415
Suite de la discussion sur l’ordre judiciaire. M. Rœderer
416
M. Goupil de Préfeln
418
M. de Cazalès
419
Décrets portant : 1° que le roi ne pourra refuser son consentement à l’installation du juge élu par le peuple ; 2° que les électeurs ne présenteront qu’un seul sujet
420
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Décret sur l’assemblée primaire de la ville de Rozay
422
Discours de M. de Latude à la barre de l’Assemblée
422
Suite de la discussion du projet de règlement pour la municipalité de Paris. Adoption des 44 articles du Titre II
422
Opinion de M. le comte de Clermont-Tonnerre sur l’influence que le monarque doit avoir sur la nomination des juges
424
8 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret fixant le chef-lieu du département des Ardennes
428
Décret confirmant l’option de la ville d’Availle pour le département de la Vienne
428
Décret autorisant la ville d’Alby à faire un emprunt
428
Décret sur les billets de la Caisse d’escompte
429
Décret sur la confection des rôles des impositions du Bigorre
429
Rapport et décret concernant le canai du Charolais
429
Suite de la discussion sur l’ordre judiciaire
430
Décret ponant que le juge recevra des lettres patentes du roi
430
Décret portant que les officiers chargés du ministère public seront nommés par le roi
431
Discussion sur le tribunal de cassation ou de grands-juges
432
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adressa des habitants des Cévennes
433
Adresse des dames de la ville d’Auray
434
Motion de M. Aubry sur les plaintes des villes qui demandent à partager les établissements de la constitution
434
Plan des travaux du comité d’agriculture et rapport par M. le marquis de Bonnay sur l’uniformité à établir dans les poids et mesures
438
M. Bureaux de Pusy
440
Décret sur les poids et mesures
443
Décret concernant le titre des monnaies
443
Rapport et décret concernant M. Le Corgne, sénéchal d’Auray
443
9 mai 1790.
Assemblée nationale. — Décret concernant le droit de troupeaux à part
445
Décret concernant l’élection du maire de Saiut-Sulpice-le-Châtel
445
Rapport par M. Dubois de Crancé et décret sur la solde des invalides détachés
445
Rapport par M. Delley-d’Agier sur l’aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques
446
Articles proposés par M. Barère de Vieuzac concernant l’aliénation des biens domaniaux
450
Discussion et adoption de trois articles
451
Décret concernant la signature des assignats
452
10 mai 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Adresse des juifs de Paris demandant les droits de citoyens actifs
452
Discours de l’abbé Gouttes en quittant le fauteuil
453
Discussion du projet de décret sur l’aliénation des biens nationaux. Adoption des art. 1, 2, 3, 4, 5 et 6
454
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse et fédération des gardes nationales du Poitou, du Limousin, etc
457
Suite de la discussion du plan d’organisation de la municipalité de Paris. Titre III. Adoption des art. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23
460
Considérations sur le corps royal du génie, par M. Bureaux de Pusy
463
