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M. de Montlosier, etc
677
M. de Tousuin-Viray
679
M. le comte de Mirabeau
679
Adoption de l’article 1er et de l’article 2
680
Discussion et adoption de l’article 3
680
Discussion et adoption de l’article 4
682
Adoption d’une disposition additionnelle formant l’article 5
682
Suite de l’opinion de M. de Montlosier
682
24 février 1790.
Assemblée nationale. — Discussion du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité. Adoption des articles 1, 2, et 3
685
Discussion et adoption des articles 4 et 5
686
Discussion des articles 6, 7, 8 et 9
687
25 février 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité. Article 10. Nouvelle rédaction
688
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les troubles de la Martinique et de Saint-Domingue
689
Reprise de la discussion sur l’article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité. M. le duc de la Rochefoucauld, etc
689
Adoption de l’article
691
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse de la ville de Manosque
693
Adresse de la ville de Thiviers
694
Députation de l’armée patriotique bordelaise
698
Adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce
699
Oraison funèbre de l’abbé de l’Epée, par l’abbé Fauchet
700
26 février 1790.
Assemblée nationale. — Mémoire relatif aux troubles de Saint-Domingue
710
Rapport par M. le baron de Gernon sur la division du royaume
710
Décret concernant les impositions du Dauphiné
711
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur une rédaction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques
711
Discussion et texte du décret adopté
715
Suite de la discussion du projet de décret sur les droits féodaux. Titre II. Discussion et adoption des articles 1, 2, et 3
715
Texte des décrets relatifs à la division du royaume
716
27 février 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Motion de M. Bouche sur l’impression des procès-verbaux
725
Décrets partiels sur la division du royaume
725
Discussion et adoption de l’article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux
725
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Décret sur les adjudications de bois faites en Lorraine
729
Discussion du rapport du comité des lettres de cachet
730
28 février 1790.
Assemblée nationale. — Discussion sur la constitution militaire. M. le prince Victor de Broglie
732
M. le comte Mathieu de Montmorency
732
M. Dubois de Crancé
733
Discussion du projet proposé par M. le baron de Menou
738
Texte des articles adoptés
741
Rapport en défense pour le peuple des Baux contre le grand-prévôt de Marseille, par M. Durand de Maillane
742
1er mars 1790.
Assemblée nationale. — Discours de M. le baron d’Elbhecq sur la traite des noirs
761
Suite de la discussion du projet de décret du comité féodal. Adoption des articles 5 à 13
763
Article 15. M. Frochot
765
Adoption des articles 14 et 15
768
Opinion non prononcée de M. Pelerin sur la traité des noirs
768
fin de la table chronologique du tome xi.
