{{table|titre= Rapport par M. d’Harambure sur Je sens à donner à l’article 9’du décret qui iiistitue le comité de liquidation ; il…….., ; 601 {{table|titre= Rapport par M. le baron de Cernon sur la division du département dés Landes… ;…… 602 {{table|titre= Rapport par M. Dupont (de Nemours), sur le décret général relatif aux déparlements du royaume……" 602 {{table|titre= Observations par M. Dupont ((je Nemours), sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux (|anslës déparletnéiits… i’i ; ■… i’.’..", ; * ; iVi’vi 606
IQ Fi^tRlER 1799
Assemblée nationale. — Séance do matin. — Election de M. de Talleyra, nd en qualité de président. .. i, ;….’………..’……..’… ;. 609
Discussion du projet de décret relatif aux articles ^nêraux sur la divi.sion du rtiyaumB… 609
Texte du décret adopté. =.’..’…..’.’….. 612
Mémoire du garde des sceaux sur les désordres qui régnent dans certaines province^.. 613
Lettre circulaire du comité’patriotique de Brive aux habitants de la càmpagriè’.’.’. ;’.*’.•..’.’614
Assemblée nationale.— Séance du soir. — Discours’de M. Nasse, curéetiftàite deChavignon. 618
Rapport par M. Hébrard surl’octroidePeyréhourâdé .’…..’….-.. l’… I… ; 618
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépOts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux "… 619
Décret concernant le, sceau de l’Etat ;… 619
Projet de caisse pàtriotiqtie et iûilitaire par M. le marquis d’Usson…i’/ ; ;….:1… ;. ;.. 619
17 FÉVRIER 1790.
Astemblée nationale. — Lecture par M. de Cer Pages
non de la rédaction générale des décrets relatifs à la division du royaume 621
Motion de M. de Gazalès sur la nomination d’une nouvelle législature 621
Rapport par M. Treilhard sur l’ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses 623
Projet de décret sur la chose militaire par M. de Wimpffen ;….,..; 624
Mémoire de l’aduinistration de la caisse d’Escompte 629
Opinion de M. de Bouville sur la motion de M. de Cazalès 632
18 FÉVRIER 1790.
Assemblée nationale. — Séance dc matin. — Lettre du duc d’Orléans par laquelle il prête
le serment civique….^ 638
Discussion du projet de décret concernant le traitement à faire » ax religieux.. ^… ^… 639 ■ Projet de décret le.nciant à réprimer les troubles dans les provinces…’…,.’^……… 641
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse des volontaires du Quercy qui ont réprimé les troubles de cette province 644
Eloge de M. l’abbé de l’Epée par M. Goudard, orateur d’une députatiori’de la commune de Paris 644
Rapports par M. Palasne de Champeaux, au nom du comité des recherches 645
19 février 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet de décret concernant le traitement à faire aux religieux 1 ^.j 646
20 février 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion du projet de décret concernant le traitement à faire aux religieux 651
Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique i… 652
Assemblée nationale. — Séance du soir. —
Adresse de la ville de Dijon 658
Adresse de la légion de Montpellier 658
Adresse de la paroisse de Falvy 660
Décret concernant la municipalité de Rouen.. 660 Rapport par M. de Castellane sur les lettres
de cachet. 661
Rapport sur l’affaire du sieur Brouillet 663
Rapport sur les coupes de bois des Etablissements de mainmorte 664
22 FÉVRIER 1790,
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique. M. de Robespierre 665
M. le comte de Clermont-Tonnerre 666
M. Dupont (de Nemours) etc 667
M. le comte de Mirabeau, etc 670
M. de Cazalès, etc….’. 672
Deuxième version du discours de M. de Robespierre 673
Discours de M. l’abbé de Bonneval 674
23 FÉVRIER 1790.
Assemblée nationale. — Rapport par M. Christin et décret sur les salines
Suite de la discussion du projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique. M. de Costine, etc
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