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ARCHIVES PARLEMENTAIRES


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PREMIÈRE SÉRIE
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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU TOME HUITIÈME


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EXPLICATION DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS EMPLOYÉES DANS CETTE TABLE


(Cl. Clergé. — N. Noblesse. — C. Communes.)


A


Abbadie (d’), député des communes des Quatre-Vallées de Guyenne. Remplace le comte de Ségur, démissionnaire (t. VIII, p. 499).

Abbaye (d’), député des communes de la sénéchaussée de Poitou, nommé adjoint au doyen (t. VIII, p. 78). Répond à l’appel général (p. 97) ; — signe le serment du jeu de Paume (p. 139).

Achard de Bonvouloir, député de la noblesse du bailliage de Coutances. Envoyé par ses collègues dans le Cotentin pour faire annuler les pouvoirs impératifs qui leur avaient été donnés, en revient avec un mandat sans limites (t. VIII, p. 291).

Adam de Verdonne, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l’appel général (t. VIII, p. 92), signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).

Adjoints au président des communes. Nomination (1er juin 1789, t. VIII, p. 62), (8 juin, p. 78), (15 juin, p. 108), (17 juin, p. 128).

Afforty, député des communes de la prévôté et vicomté de Paris. Répond à l’appel général (t. VIII, p. 96) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 139).

Agier, député des communes de la sénéchaussée de Poitou. Répond à l’appel général (t. VIII, p. 97) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 139).

Agoult (comte Antoine d’), député de la noblesse du Dauphiné. Prend place sur les bancs de la noblesse dans la salle de l’Assemblée nationale (t. V11I, p. 142).

Aguesseau (d’), député de la noblesse du bailliage de Meaux. Prévient l’Assemblée nationale qu’il a été compris dans les quatre magistrats nommés par le Roi pour l’examen des affaires contentieuses des départements (t. VIII, p. 455).

Aiguillon (duc d’), député de la noblesse de la sénéchaussée d’Agen. Son discours lors de la réunion de la minorité du clergé et de la majorité de la noblesse (t. VIII, p. 169). — Fait un rapport au nom du comité de vérification (p. 178) ; — appuie l’observation de Clermont-Tonnerre relative à l’envoi d’un arrêté du parlement de Paris (p. 244) ; — demande que les corps, villes, communautés et individus, qui ont joui de privilèges particuliers, supportent à l’avenir toutes les charges publiques, sans aucune exception, et que les droits féodaux et seigneuriaux soient remboursables (p. 344) ; — fait un rapport sur l’emprunt de 30 millions (p. 365).

Ailly (d’), député des communes du bailliage de Chaumont en Vexin. Nommé commissaire pour les conférences (t. VIII, p. 35). — Doyen (p. 62). — Rend compte d’une démarche auprès du garde des sceaux (p. 63) ; — répond à l’appel général (p. 91) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).

Ainesse (Droit d’). De Gaillon propose de l’abolir (12 août 1789, t. VIII, p. 399) ; — le prince de Foix parle contre (ibid.) ; — — le comte de Mirabeau demande l’ajournement après la Constitution (ibid.).

Albert De Luynes (Duc). Voir Luynes (Duc Albert de).

Allard, député des communes de la sénéchaussée d’Anjou. Répond à l’appel général (t. VIII, p. 89 ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).

Allard-Duplantier, député des communes du Dauphiné. Répond à l’appel général (t. VIII, p. 92) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).

Allarde (Baron d’), député de la noblesse de Saint-Pierre-le-Moutier. Propose de communiquer au clergé l’arrêté relatif à la délibération par ordre (t. VIII, p. 58) ; — veut présenter un projet de décret à propos de l’emprunt de 30 millions (p. 376).

Alquier, député des communes de la sénéchaussée de