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Arrivée du Roi au sein de l’Assemblée nationale
236
Assemblée nationale. — Récit fait par l’archevêque de Paris au nom de la députation envoyée à Paris
238
Récit fait par M. Mounier
238
Discours prononcé par M. de Lally-Tollendal à Paris
240
Projet d’adresse au Roi par le comte de Mirabeau
240
Déclaration de divers membres de la noblesse
242
Discussion de diverses motions relatives au renvoi des ministres et au rappel de M. Necker
242
M. le comte de Mirabeau
242
Lecture d’un arrêté du parlement de Paris
244
Lettre du Roi à M. Necker
245
Nomination d’une députation chargée d’accompagner le Roi à Paris
245
Assemblée nationale. — Récit par M. Salle de Choux de la visite du Roi à Paris
246
Assemblée nationale. — Scrutin pour la nomination du président
248
Assemblée nationale. — Rapport par M. Camus sur la mission des députés envoyés à Saint-Germain et à Poissy
249
Extrait des minutes du greffe de la prévôté de Versailles
250
Annulation des pouvoirs des évéques d’Ypres et de Tournay
251
Discours de M. de Vaucresson en présentant un arrêté du grand Conseil
251
Députation des actionnaires de la caisse d’escompte
252
Motion de M. de Lally-Tollendal relative à l’établissement d’une milice bourgeoise
252
Assemblée nationale. — Adresse de la cour des monnaies
255
Exposition des droits de l’homme et du citoyen par Sieyès
256
Assemblée nationale. — Discours de M. Parent au nom d’une députation de la ville de Chartres
261
Députation de la ville de Saumur
262
Adresse du parlement de Paris
262
Adresse de la chambre des comptes
262
Adresse à la cour des aides
263
Suite de la discussion de la motion de M. de Lally-Tollendal
264
Proclamation de l’Assemblée
267
Assemblée nationale. — Rapport par M. Gouttes sur l’élection de M. le cardinal de Rohan
268
M. l’abbé d’Eymar
268
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne
271
Adresse de la ville de Rouen
272
Assemblée nationale. — Discussion au sujet de papiers saisis sur M. de Castelnau
273
Rapport sur diverses élections
275
Adresse de la ville de Dieppe
275
Adresse de la juridiction consulaire de Paris
276
Discussion à propos des troubles de Vesoul
276
Assemblée nationale. — Lecture d’une lettre de M. Necker
278
Discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau
278
Lettre annonçant l’arrestation de M. l’abbé de Calonne, suppléant du clergé de Melun
279
Lettre annonçant l’arrestation de M. l’abbé Maury
280
Adresse du Châtelet de Paris
280
Rapport, par M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux, sur les premiers travaux du comité de Constitution
280
Rapport par M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre contenant le résumé des cahiers au point de vue de la Constitution
283
Présentation par M. Mounier du projet contenant les premiers articles de la Constitution
285
Projet de déclaration des droits de l’homme en société par M. Target
288
Projet de déclaration des droits de l’homme et du citoyen par M. Mounier
289
Assemblée nationale. Lettre annonçant que des maraudeurs coupent les moissons près de Villers-Cotterets
290
Délibérations de divers bailliages révoquant des mandats impératifs
290
Suite de la vérification des pouvoirs
290
Adressés envoyées à l’Assemblée nationale
291
Discours de M. Achard de Bonvouloir
291
Proposition de M. de Volnay relative à l’établissement d’un comité des rapports
292
Proposition de M. Duport relative à l’établissement d’un comité d’information
293
Adresse du bureau des finances de Paris
296
Assemblée nationale. — Arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté
296
Discussion du règlement de l’Assemblée nationale
297
Texte du règlement adopté
300
Députation et adresse de l’université de Paris
303
Députation et adresse du bureau des finances
304
Députation et adresse de MM. de l’élection de Paris
304
