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Communes. — Discussion du règlement
78
Clergé. — Réponse du Roi concernant la communication relative aux grains
78
Noblesse. — Examen d'élections contestées
78
Communes. — Nomination des adjoints et du doyen
78
Motion de M. Malouet sur la ligne de conduite à suivre par les communes
79
Formation des bureaux
81
Clergé. — Discussion au sujet de la tenue des procès-verbaux
81
Noblesse. — Discussion au sujet des élections du Dauphiné
81
Communes. — Compte rendu fait par les commissaires au sujet des conférences conciliatoires
83
Clergé. — Compte rendu de l'archevêque d'Arles au sujet des conférences conciliatoires
Noblesse. — Discussion au sujet de la durée de la présidence de la Chambre
84
Communes. — Motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun
84
Discussion sur la motion
85
Adoption de la motion
86
Clergé. — Délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la vérification commune
87
Clergé. — Discussion sur la réunion demandée par les communes
87
Noblesse. — Nomination du président et du vice-président
87
Communes. — Envoi de députations au clergé et à la noblesse
84
Discussion d'une adresse au Roi
87
Nomination d'un bureau provisoire
88
Appel des députés des trois ordres
89
Clergé. — Suite de la délibération au sujet de la vérification en commun
93
Noblesse. — Discours de M. le comte de Lally-Tollendal
93
Résolution repoussant la vérification commune
94
Communes. — Suite de l'appel des députés des trois ordres
95
Trois membres du clergé du Poitou prennent séance dans l'Assemblée
97
Présentation d'une adresse au Roi
99
Division de l'Assemblée en 20 bureaux
101
Vérification des pouvoirs
102
Communes. — Suite de la vérification des pouvoirs
10
Discours de M. Dillon au nom de six ecclésiastiques qui demandent à prendre séance et à aire vérifier leurs pouvoirs en commun
106
Clergé. — Discussion sur la réunion demandée par les communes
106
Noblesse. — Discours de M. de Lally-Tollendal pour la vérification des pouvoirs
Communes. — Discours de l’abbé Marolles en présentant ses pouvoirs pour la vérification commune
108
Discours de M. Mougins de Roquefort, curé de Grasse, en remettant ses pouvoirs
109
M. l’abbé Sieyès demande que la Chambre prenne le titre d’Assemblée des représentants
109
M. le comte de Mirabeau
109
Projet d'arrêté présenté par M. Rabaud de Saint-Étienne
113
M. Target
114
M. Bergasse
114
M. Malouet
118
Clergé. — Suite de la discussion sur la réunion demandée par les communes
120
Noblesse. — Arrêté relatif à la proposition du clergé relative aux grains
120
Communes. — Discours de M. Bertereau, curé de Teillé, en remettant ses pouvoirs
Suite de la discussion sur la motion de M. l'abbé Sieyès. M. Camus
121
Motion de M. Legrand
122
Divers ecclésiastiques prennent séance dans l'Assemblée
122
M. le comte de Mirabeau
123
Clergé. — Suite de la discussion sur la réunion demandée par les communes
126
Noblesse. — Réponse du Roi à la communication de la noblesse
127
Communes. — Adoption d'une résolution portant que la Chambre prend le titre 'Assemblée nationale
127
Résolution concernant la levée des impôts
128
Lettre du Roi
129
