seils, qui lui ont paru dictés par un zèle véritable pour ses intérêts. La foule s'est dispersée sur-le- champ. L'archevêque de Vienne l'a engagée à se répandre dans la ville pour y rétablir la paix et le calme.
On procède au rapport des vérifications des pou- voirs faites le jour d'hier dans la commission éta- blie à cet effet.
MM. Grégoire, curé d' Embermesnil , Dou- chotte, Garât l'aîné et Tronchet, députés des communes, rendent compte successivement de l'examen des titres qui avaient été remis.
Ils exposent d'abord, qu'examen fait des pro- cès-verbaux d'élection de MM. les députés de Castelmoron d'Albret, et de Besançon, qui n'a- vaient pas été représentés lors de l'appel fait le treize et le quatorze de ce mois, ils les ont trouvés en règle. L'Assemblée les déclare bons, et accorde définitiment séance à MM. les députés de ces bail- liages et sénéchaussées, auxquels elle l'avait ac- cordée provisoirement.
MM. les rapporteurs ajoutent que, nouvel examen fait des députations de Saint-Pierre-le- Moutier, de la ville de Lyon, et M. Ricard pour la séaéchaussée de Toulon, sur lesquelles il s'était élevé quelques difficultés lors des premiers rap- ports, il avait paru à MM. les commissaires que ces élections ne contenaient rien que de régulier; en conséquence l'Assemblée les a jugées légitimes et valables.
Quant aux titres remis par MM. du clergé, MM. les rapporteurs ont dit que la commission avait trouvé en bonne forme et saus aucune dif- ficulté ceux de :
MM. Lan cl ri n, curé de Garancières; Lindet, curé de Sainte-Croix de Bernay ; de Lalande, curé d'Uiers-l'Evêque ; Longpré, chanoine de Champ- plite; Glerget, curôd'Ornans ; Rousselot, curé de Thenans ; Dubois, curé de Sainte-Madeleine ; Vio- chot, curé de Maligny ; Malartic, curé de Pile; Rivière, curé de Vie, "Millot, chanoine de Sainte- Madeleine ; Goullard , curé de Roanne ; Brun, curé de Saint-Ghely ; Favre, curé d'Hotonnes ; Le François, curé de Métrecy, Luvêque, curé de Tracy ; ForestdeMarmoui'Y, curé d'Ussel; Thomas, curé de Me y mac ; Leborlhe de Grandpré, curé d'Oradoux; Gabriel, recteur de Questemberg ; Guégan, recteur de Pontivy ; Loaisel, recteur de Rhédon; Martin, curédeSaint-Aphrodise; Boudart, curé de La Couture ; Behiu, curé d'Hersin Coupi- gny; Diot, curé de Ligni-sur-Canche ; Simon, recicur de La Boussacq ; Garnier, recteur de Notre- Dame de Dol ; Guillot, curé d'Orchamps en Venne ; Landreau, prieur de Moragne ; Lanusse, curé de Saint-Etienne-lès-Bayonne ; Jamari, curé de Car- cassonne; Dumont, curé de Villers devant le Thours ; Brouillet, curé d'Aisse ; Guillot, recteur de Martigné; Vaneau, recteur d'Orgers; Hunault, recteur de Bille; Chatizel, curé de Soulaine; Rangeard, curé d'Andart ; Rabin, curé de Cholet; de Malrieu, curé de Loubous ; de Villaret, vi- caire général de Rhodez ; Thouzet, curé de Sainte- Terre; Le François, curé du Mage; Moyon, rec- teur de Saint-André-des-Eaux ; Maison-Neuve, recteur de Saint-Etienne ; Chevalier, recteur de Lumiiie ; Renaut, curé de Preux au Bois ; Barbo- tin, curé de Prouvy ; Gardiol, curé de Gallian ; Bucaille, curé de Fretun ; Rolin, curé de Verton l'Evêque de Coutances; Pocheront, curé de Champvert; Bouillotte, curé d'Arnay-le-Duc ; Choppier, curé de Flins ; Privât, curé de Craponne; Boyer, curé de Necheres ; de la Bastide, curé de
Paulhiaguet ; de Bonnefoy, chanoine de Thiers » de Brignon, curé de Dore l'Eglise ; Goze, curé de Gaas ; Millet, curé de Saint-Pierre de Dourdan; Godefroy, curé de Nouville ; l'Evêque de Chartres ; l'Evêque de Rhodez ; Lasmartres, curé de Lille en Dodon ; Ducret, curé de Saint-André de Tour- nus ; Bonnet, curé de Villefort; de Varelles, curé de Marolles; Lousmeau, curé de Saint-Didier de Valens ; Bruet, curé d'Arbois ; Burnequez, curé de Mouthe; Dupuis, curéd'Ailly; Rolland, curé de Caire; Gassendi, curé de "Barras ; Delaistre, curé de Rivière ; Duvernev, curé de Villefranche ; Ruello, recteur de Loudeac; Hingant, recteur d'Andel ; Lessegues de Rosaven recteur de Plogon- nes ; Guino, recteur d'Elliant ; Loedon de Kéro- men, recteur de Gourin ; Simon, curé de Voel ; Aubri, curé de Véel ; Goilinet, curé de Ville-sur- Iron ; Mesnard, curé d'Aubigné ; Rigouard, curé de la Fallede ; Montjallard, curé de Barjols ; Gué- pin, curé de Saint-Pierre-des-Gorps ; Cartier, curé de la Ville-aux-Dames ; Guiraudez de Saint-Mc- zare, archiprêtre de Laverdans ; Gennetet, curé d'Elrigny ; Oudot de Savigny ; Ratier, recteur de Broos ; Allain, recteur de Josselin ; Saint-Estevcn, curé de Giboure ; Bracq, curé de Ribecourt ; De Gurade, prieur-curé de Plaisance.
L'Assemblée a ordonné en conséquence que ceux de MM. les députés qui viennent d'être nommés, jouiraient du plein effet de leurs titres.
MM. les commissaires ont terminé leur rapport en disant que quelques-uns de MM. du clergé, savoir :
MM. Laurent, curé d'Heuillaud ; Decoulmiers, abbé d'Abbecourt ; Fleuri, curé d'Ige ; Poupart, curé de Sancerre; Auger, curé de Pierremont ; Gibert, curé de Saint-Martin de Noyon ; Couturier, curé de Ghativet ; Chouvet, curé de Commersac ; Boutereau, curé de Teille ; Roussel, curé de Bla- zenghien ; de Marçai, curé de Saint-Nueil-sur-Die, ne rapportaient, quant à présent, que des actes énonciatifs de leur élection, sans produire le pro- cès-verbal de l'élection. L'Assemblée a ordonné qu'ils le rapporteraient dans quinzaine, et cepen- dant qu'ils auraient séance provisoire.
Il a été fait lecture par les secrétaires des pro- cès-verbaux des séances du treize de ce mois après-midi, et du quatorze avant et après-midi, contenant le rapport de la vérification des titres de ceux de MM. les députés qui avaient comparu aux appels du 12 et du 13 matin. MM. du clergé et de la noblesse ayant entendu ce rapport, ont déclaré en être satisfaits.
La séance a été levée par M. le président et continuée à demain neuf heures.
ÉTATS GÉNÉRAUX. Séance du vendredi 26 juin 1789.
MINORITÉ DU CLERGÉ.
M. le Président a rendu compte de la dépu- tation dont il avait été chargé auprès du Roi; il a annoncé que Sa Majesté avait paru satisfaite de la conduite cUi clergé, et particulièrement de la disposition de son arrêté, portant que la renon- ciation aux privilèges pécuniaires serait un des premiers objets dont l'Assemblée s'occuperait le lendemain; et qu'enfin Sa Majesté avait promis d'examiner la demande du clergé relativement à la conduite qu'il devait suivre.
