Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII.djvu/172

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Lecouteux de Canteleu, Fontcnay, Lcfort, Lcfcbvre, do Chailly, Lerelïait, Mollicn, Drétot, cl ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de SainL-Jean-d’ Angély .

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. de Bonegne, Regnault, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Demeunille, Palasne de Champeaux, Poulain de Corbion, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Saintes.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Garesché, Lcmercier, Augier, Ralier, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Saint-Flour.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Bertrand, Armand, Devillas, Daude, L’Escurier, Hébrard, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moustier.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Vyau de Baudreuille, Picart de la Pointe, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Saint-Quentin.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. dos Communes, s’est présenté M. l’abbé Dnplaquel, et a remis ses pouvoirs.

Bailliage de Sarreguemines. .

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Schmits, Anthoine, Mayer, Voidel, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Saumur.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. de Cigongne, Bizard, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Sedan.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Dourthe, Millet de Laroambre, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Senlis.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentes MM. Leblanc, Delacour, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Sens et de Villeneuve-le-Roi.

M. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s est présenté.

MM. des Commune ?, so sont présentés MM. Jaillanl, Menu de Chomorceau, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Sézanne.

MM. du Clergé nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Moutier, Prucbe, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Soissons.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Brocheton, Ferté, et ont remis leurs pouvoirs.

Pays de Soûle.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, nul ne s’est présenté.

Ville de Strasbourg.

MM. des Communes, se sont présentés MM. de Tuickheim, Schwendt, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Toul et de Vie.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Maillot, Gérard, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Toulon.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Meyfrend, Feraud, Jaume, Ricard, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Toulouse.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Raby, Devoisins , Monsinat , Campmas , Fos de Laborde, Larligue, Viguicr, Roussillon, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Touraine.

MM. du Clergé, nul no s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Gaultier, Valette, Nioche, Moreau, Bouchet, Beaulieu, Payen-Boisneuf, Chesnon de Baigneux, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Trévoux.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Ariveur, Jourdan, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Troyes.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes , se sont présentés MM. Camusat de Belombre, Baillot, Jeannet, Jeannet, négociant, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Labour séant à Uslaritz.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Garât aîné, Garât jeune, et ont remis leurs pouvoirs.