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Petit-Mengin, Chantairo, Cherrier, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Montargis.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Gillet de la Jaqueminière, le Boys des Guays, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée du Mont-de- Marsan.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Pérès d’Artassan, Mauriet de Florv, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Montfort-V Amaury .

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Auvry, Laignier, Hauducœur, Laslier, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Montpellier.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Verny, Jac, et ont remis leurs pouvoirs. S’est présenté de plus M. Cambon qui a remis ses pouvoirs.

Bailliage de Monlreuil-sur-Mer.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Poullier, Riquier, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Morlaix et Lannion.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Couppé, Baudouin, de Maison-Blanche, Guillaume Lelay, Mazurié de Pennanech, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Moulins.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Gilbert Michelon, Gilbert Berthomier de la Villette, Lomet, Goyard, Vernin, Lebrun, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Nancy.

MM. du Clergé, nul ue s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Régnier, Prugnon, Regnault, Salle, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Nantes.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Guinebaud, Giraud Duplessix, Baco de la Chapelle, Pellerin, Chaillon, Jarry, Cottin, Blin, et ont remis leurs pouvoirs.

Navarre.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM . de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, nul ne s’est présenté.

Bailliage de Nemours.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté

MM. des Communes, se sont présentés MM. du Pont, Berthier, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Nismes et Beaucaire.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Rabaud de Saint-Etienne, Voulland, Soustelle, Ricard, Chambon de la Tour, Quatre-Fages de la Roquette, Meynier de Salinelles, Valérian-Duclos, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Nivernois et Donziois.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Gounot, Parent de Chassi, Marandat, d’Oliveau, Robert, et ont remis leurs pouvoirs.

Principauté d’Orange.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Dumas, Bouvier, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage d’Orléans.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Salomon de la Saugerie, Pellerin de la Buxière, Lefort, Henri de Longuève, de la Haye de Launay, de Fay, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Pamiers.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Vadier, Bergasse Laziroule, et ont remis leurs pouvoirs.

Prévôté et Vicomte de Paris.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Afforty, Chevalier, Target, de Boislandry, Le Noir de la Roche, Guillaume, Ducellier, et ont remis leurs pouvoirs.

Ville de Paris.

MM. du Clergé nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Bailly, Camus, Vignon, Bevière, Poignot, Tronchet, de Bourges, Martineau, Germain, Guillotin, Treilhard, Berthereau, Démeunier, Garnier, le Clerc, Hutteau, Dosfant, Anson, le Moine, Seyès, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage du Perche

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Bailleul, Margonne, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée du Périgord.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Fournier de la Charmie, Gontier de Biran, Loys, Paulhiac de la Sauverai, et ont remis leursjpouvoirs.

Bailliage de Péronne, Roye et Montdidier.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.