M. le Doyen a ensuite proposé de l’autoriser, conjointement avec les membres du bureau formé par les gouvernements, h traiter avec un imprimeur pour l’impression des diverses conférences au sujet de la vérification des pouvoirs : ce qui a été approuvé par l’Assemblée ; après quoi l’appel a été repris ainsi qu’il suit :
Bailliage de Langres.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté MM. de la [Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, s’est présenté M. Henryot.
Sénéchaussée de Lesneven.
MM. des Communes, se sont présentés MM. le Guen de Kerangal, Prudhomme do Keraugon, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Libourne.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Dumas, Mestre, et out remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Lille.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. le Poutre, Wartel, Scheppers, Chambart, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Tulle en Limousin.
MM. MM. MM.
du Clergé, nul ne s’est présenté.
de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
des Communes, se sont présentés MM. Melon, Malès, Delort de Puymalie, Ludière, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Limoges.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Roui bac, Naurissart, Moutaudon, Cbavoix, et ont mis leurs pouvoirs.
de re-
Sénéchaussée de Limoux.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Bonnet, Laradc, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage Loudun.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Dumoustier de la Fond, Bion, et ont remis leurs pouvoirs.
Ville de Lyon.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Millanois, Périsse du Luc, Coudère, Goudarl, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Lyon.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Girerd, Durand, Bergasse, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Mâcon.
MM. du CLrgé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. de la Meinerie, Merle, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée du Maine.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Eniubault de la Roche, Jouy des Roches, Lasnier de Vaucenav, Maupetit, Guérin, Menard de la Groye, de la Lande, Gournay, Chenon, de Beaumont, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Mantes et Meulan.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté, MM. des Communes, s’est présenté M. Germiot, et a remis ses pouvoirs.
Marches communes du Poitou et de Bretagne.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. delà Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM.’ Francheteau de la Glostière, Auvynet, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Marseille.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, so sont présentés MM. Roussier, le Jeans, Delabat, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Meaux.
MM. du Clergé, nul s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Houdet, Desecoutes, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Melun.
MM. du Clergé , nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Despatys de Courleilles, tellier, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Mende.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Rivière, Cbarier et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Metz.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Emmery l’alné, Mathieu de Rondeville, la Salle, Claude, et ont remis leurs pouvoirs.
Ville de Metz.
MM. des Communes, s’est présenté M. Maujean, «t a remis ses pouvoirs.
Bailliage de Mirecourt.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, so sont présentés MM. Fricot,
