Sénéchaussée de Clermonl en Auvergne.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Gaultier de Biauzat, Huguet, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Clermont en Beauvoisis.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM- Dauchy, Meurine, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Colmar et Schelestadt.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Hermann, Reubell, et Kauffmann, et ont remis leurs pouvoirs.
Comminges et Nebouzan.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Latour, Pegot, Roger, La Viguerie, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Condom.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Pelauque-Beraul, Meyniel, et ont remis leurs pouvoirs.
Jsle de Corse.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, nul ne s’est présenté.
Vicomte de Couserans.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, nul ne s’est présenté.
Bailliage de Coutances.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. delà Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. le Sacher de la Palière, Burdelot, Vieillard fils, Besnard-Duchesne Pérée Duhamel, Dumesnil Desplanques, Pouret-Roquerie, Angô, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Crépy en Valois.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Adam de Verdonne, Hanoteau, et ont remis leurs pouvoirs.
Dauphiné.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Mounier, de la Cour d’Ambesieux, Pison du Galland, Berenger, Barnave, de Bertrand de Montfort, Bignan, Revol, Chabroud, Blancard, Altard Duplantier, Chenet, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussées d’Acqs, Saint-Sever et Bayonne.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Basquiat et Lamarque, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Dijon.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM, Volfius, Arnoult, Hernoux, Ganlheret, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Dinan.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Coupard, Gagon, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Dôle en Franche-Comté.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Grenot, Regnaud d’Épercy, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Douai et Orchies.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Simon de Maibelle, Merlin, et ont remis leurs pouvoirs.
Baillage de Dourdan.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. le Brun, Buffy, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Draguignan.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Lombard de Taradeau, Mougins de Rocquefort, Verdolin, Sieyes de la Beaume, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage d’Étampes.
MM. da Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. de la Borde de Méreville, Gidoin, et ont remis leurs pouvoirs,
Bailliage d’Évreux.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Buschey Desnoës, le Maréchal, Beauperrey, Buzot, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Forcalquier, Sisteron, Digne et Barcelonette.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Latil, Bouche, Solliers, Mevollhn, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage du Forez.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. de Rostaing, Jamier, Richard, de Landine, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Fougères, Hëdé et Saint-Aubin du Cormier.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Fournicr de la Pommerais, le Moine de la Giraudais, et ont remis leurs pouvoirs. ^
