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Province d’Artois.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Payen, Brassart, Fleuri, Vaillant, Robespierre, Petit, Boucher, Dubuisson, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée d’Auch.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Sentelz et Perez, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage d y Aulun.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. de Repoux et de Verchre de Reffye, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage d’Auxerre.

MM. du Clergé, nui ne s’est présenté.

MM. du la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Marie de la Forge, Paultre des Epinettes, Remond, et ont remis le procès-verbal de leur prestation de serment et leurs pouvoirs.

Bailliage d’Auxois.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Guyot et Guyot de Saint-Florent, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage d ’Aval en Franche-Comté .

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Vernier, Babey, Bidault, Cristin, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage d’Avesnes.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté MM. dos Communes, nul ne s’est présenté.

Bailliage de Bailleul.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. de Kytspotter, Herwin, Bouchette, Delattre, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Bar-le-Duc en Barrois.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Marquis, Viard, Ulry, Duquesnoy, Bazoche et Gossin, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Bar -sur-Seine,

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Bouchotte et Parisot, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de la Basse- Marche.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté, MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Lesterpt de Beau vais et Lesterpt, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Bazas.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, s’est présenté M. Saige, et a remis ses pouvoirs.

Béarn.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, nul ne s’est présenté.

Sénéchaussée du Beaujolais.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Cbasset, Humblot, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Beauvais.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, «e sont présentés MM. Millon de Montherlant et Oudaille, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Belfort et Hunningue en Alsace.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés Mil. Plieger, Lavie, Guittard, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Berri.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s est présenté.

MM. des Communes se sont présentés MM. Boery, Poya de l’Herbay, Thoret, le Grand. Salle de Choux, Auclerc des Cottes, Baucheton, Grangier et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Besançon.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes se sont présentés MM. Blanc, la Poule, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Béziers.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Sales de Costebelle, Merigeaux, Rey, Rocque, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Bigorre.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, uul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Barrera de Vieuzac, Dupont, et ont remis leurs pouvoirs.

Bailliage de Blois.

. MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Druillon, Turpin, de la Forge, Dinochau, et ont remis leurs pouvoirs.

Sénéchaussée de Bordeaux.

MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.

MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.

MM. des Communes, se sont présentés MM. Fisson-