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TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.

Philippe de Valois, roi de France, convoque les États généraux, p. 52.
Philippe le Bel, roi de France. Nouvelle forme des assemblées nationales sous ce prince, p. 47. — Convoque les États généraux, p. 51.
Philippe le Long, roi de France, convoque les États généraux, p. 53.
Philippe d’Orléans, régent de France. Ligue contre ce prince formée du roi d’Espagne, des princes légitimés et des jésuites, p. 101. — Déclaration de guerre à l’Espagne, p. 104. — Le régent veut assembler les États généraux, p. 105. — Dubois traverse ce projet, p. 105.
Ploermel (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne.
Préséances. Réclamations diverses relatives aux préséances formulées à l’assemblée dés notables en 1788, p. 486.
Provence (Comte de). Voy. Monsieur.
Provence (Comté de). Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses Lettres de convocation aux États généraux, p. 667.
Provinces. Perdent leurs États particuliers, p. 48.
Puy-en-Vélay (Sénéchaussée de). Voy. Languedoc.
Q

Quesnoy (Bailliage du). Voy. Hainaut. QuutPER (Sénéchaussée de), Voy. Bretagne.

R

Reims (Bailliage de). Voy. Champagne. Rennes (Ville de). Troubles dans cette ville, p. 499. — Délibération de la compagnie du présidial, p. KM.

— Discours de M. Borie, sénéchal de Rennes, p. 306.

— Protestation de la maîtrise des eaux et forêts, p. 307. — Discours de M. Le Chapelier, doyen des avocats, p. 307. — Protestation des avocats, p. 507.

— Protestation do la ville et communauté, p. 507. — Protestation de la faculté de droit, p. 508. — Discours du syndic des procureurs à M. le comte do Thiard, p. 509. — Discours de la communauté des procureurs au Parlement, p. 509. — Délibération de réélise de Rennes, p. 509. — Troubles de Rennes en janvier 1789, au sujet «les remontrances du tiersétat, p. 522. — Mémoire de l’ordre des avocats sur les troubles, p. 528. — Délibération des facultés de droit de Rennes, p. 529. — Arrêté des citoyens d’Angers sur les troubles de Rennes, p. 531. — Suppression d’un imprimé relatif aux troubles, p 513. — Voy. Bretaijne.

Rennes (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne. Richelieu (Le cardinal de). Son gouvernement, p. 48. Riom (Sénéchaussée de). Voy. Auvergne. Rivière-Verdun (Pays de). Règlement fait par le roi

Eour l’exécution de ses lettres de convocation aux tats généraux, p. 669.

Romans v Ville de). Voy. Dauphiné.

Rouen (Bailliage de). Règlement fait par le Roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 661».

Roussillon v Province de). Règlement fait parle Roi pour édition de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 670.

Royauté. Pouvoir des rois sous la première race, p. 40. — Marche inverse du pouvoir royal en Franco et en Angleterre, p. 41. — Pouvoir militaire des rois, p. 42. Exercent le pouvoir souverain avec la nation assemblée, p. 47. — Deviennent chefs absolus des armées, p. 48. — Leurs usurpations sur les Etats

Généraux, p. 111. — Etat de l’administration sous les eniers règnes avant la révolution, p. 123.

Saint-Brieuc (Sénéchaussée de). Voy, Bretagne. Saint-Germain (Le comte de) est ministre sous

Louis XVI, p. 129. Saint-Omer (Bailliage de). Voy. Artois. Saint-Palais (Sénéchaussée de). Voy. Navarre.

Saint-Paul (Bailliage de). Voy. Artois.

Sarreguemines (Bailliage de une.

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SàYOF ,r li inppf

des droits de fabrication sur les huiles et sa p. 212.

Sedan (Bailliage do). Voy. Trois- Evêchés.

SÉ6CBR (MA avocat général au Parlement de I Prononce divers discoUM au lit de justice du 8 1788. — Annonce au Parlement l’intention du i convoquer les Etats généraux, p. 320. — l’ait un réquisitoire contre un ouvrage de M. Linguel, p. 331.

Semi u-EN-Ai’XOis (Bailliage de). Voy. fi

Sënéciiai ssies. Voy. Etats généraux, | //, /// et IV.

Soûle (Pays de). Règlemeut fait par le Roi pour l’exécution do ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 671.

Strasbourg (Ville de). Voy. Alsace.

Suppléants. Règlenu nt l’ait par le Roi concernant les députés suppléants aux Etats généraux, p. 631.

Tabac. Mémoire de M. de Calonne à l’assemblée des notables sur les privilèges qui sont accordés à quelques provinces relativement à l’impôt sur le tabac, p. 214.

Taboureau des Réaux (M.), ministre de Louis XVI.

Notice sur ce personnage, p. 130. Taille. Mémoire do M. de Calonne à l’assemblée des

notables sur la taille, p. 203, Tardes (Sénéchaussée de). Voy. Bigorre. Tartas. Voy. Albret. Thiard (Le comte de). Commandant en Bretagne. Voy.

Bretagne. Parlement de Bretagne, Rennes. Thuau-Granville. Son Introduction à la Révolution • de 1789, p. 1. Tiers-Etat. Réclame la suppression des ordres, p. 41.

— Se ; cahiers aux Etats généraux de 1789. (Voy.

Etats généraux, IV. Timbre. Mémoiro présenté aux notables par M. Bouvard de Fourqueux, contrôleur général des finances,

sur le droit de timbre, p. 228. TouL (Bailliage de). Voy. Trois-Evêchés. Toulon (Sénéchaussée de). Voy. Provence. Toulouse (Sénéchaussée de). Voy. Languedoc. Tribunaux d’exception. Voy. Justice. Trois-Evêchés (Province des). Règlement fait par le Roi

Ëour l’exécution de ses lettres de convocation aux tats généraux, p. 671. Troyes (Bailliage de). Voy. Champagne. Turgot (M.). Notice sur ce personnage, p. 127.

U

Ustarits (Bailliage d’). Voy. Labour.

V

Vale=pir (Viguerie de). Voy. Boussillon.

Vannes (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne.

Vénalité. Voy. Charges.

Verdun (Bailliage de). Voy. Trois-Evêchés.

Verdun (Jugerie de). Voy. Rivière-Verdun.

Vergennes (Le comte de). Notice sur ce personnage,

Verneuil (Bailliage de). Cahier des plaintes,doléances et remontrances du tiers-état du bailliage de Vermuil, p. 729.

Vernon (Bailliage de). Voy. Rouen.

Vesoul (Ville de). Protestation des officiers municipaux contre la composition ancienne des Etats de Franche-Comté, p. 541. Voy. Amont.

Villedeuil (M. Pierre-Charles-Laurent de) est nommé contrôleur général des finances, p. 230.

VnxENEUVE-DE-BERG(Sénéchaus-e i.anguedoe.

Vitry-le-François (Bailliage de). Voy. Champagne.

Vrigny (De Vauquelin, marquis de), est élu député de la noblesse du bailliage d’Alençon, p. 716

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE.

Paris. — Imprimerie Pau ! Dupont, iuc Joan-Jacque.s-liousscfu, 41 (Hôlo des Fermes).