TABLE
DES MATIÈRES
CONTENTES
dans’ les deux volumes.
Le chiffre indique le nnniéro de la régie (1). Lea renvois aax Libertés de f Église gallicane de P. Pitbou aont délignéa par le chiffre des articles , précédé d’an P. Abonnements : quelle différence il y a enire le» abonnements, ou les con« versions d’hommages en devoirs annuels , et entre les exemptions ou affranchissements d’hommages, 574.
Abrègement , ce que c’est, 77, 574, 641. Absents : qui sont réputés absents, 717 ; quel est le terme de la prescription d’héritage ou autre droit réel entre absents , ibid. ; quid de l’action hypothécaire entre absents, 720 ; toute prescription annale ou moindre coutumière court-elle contre eux ? 467, 721. Abus. V. Appellation.
Accorder : si do larcin ou d’injures dont il y a claim et plaît, on peut accorder sans jusiicre, 361 ; en cause d’appel, es pays coutumiers, on ne se pouvait accorder sans lettres du roi, 883. Accoutumance, est deshérilance, 584, 738. Accroissement de biens dans les successiom, s’il a lieu, 3ii ; — en fait de douaires, 159, 167.
Accrues, ce que c’est, 236, 239 ; — sont réputées vaines pâtures, 248. Achat, nasse-t-il louage ? 472 ; pour achat de succession universelle, est-il dû loas et ventes ? 541.
Acheter : il faut payer, qui veut acheter, 408. Acheteur : il y a plus de fols acheteurs que de fols vendeurs, 403. Acheteur de biens de justice, est contraignable par 04irps,sans qu’il puisse être atermoyé ni re^n à faire cession, 907. Voyez Acquéreur. (1) Le premier volame flnh avec la régie 504. Les maximes de Pithou sont daas le second Tolnme et eommeneent k la page 261 . I
