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voir profiter de la grande solennité de l’exposition universelle : pour appeler l’attention de tous les états civilisés sur les avantages de l’unification des monnaies. ’ En même temps que ’ le ministre des affaires étrangères les invite à se faire représenter à une grande conférence •internationale, son collègue des’finances, en
- vue de cette conférence, charge une commission
d’étudier spécialement la question de l’étalon monétaire. Cette commission se réunit immédiatement, et se prononce (rapport au ministre du 24 mars. 1867), à la majorité de cinq voix contre trois, pour le maintien des deux métaux (double étalon).
La commission internationale commence ses travaux en 1867, et les poursuit activement. Vingt et un états’ y sont représentés. Dans sa séance du 20 juin 1867, elle adopte à l’unanimité (moins là voix des Pays-rBas") ie métal d’or comme étalon unique de là monnaie, laissant à chaque pays la faculté de prendre ou de conserver provisoirement le métal d’argent. Elle adopte également en principe le titré de neuf dixièmes de fin, et décide que la monnaie d’or internationale sera le quart de la pièce de 20 fr., ou la pièce d’or do 5 francs, laquelle deviendra ainsi le dénominateur commun. Enfin, elle se montre sympathique à la proposition française d’émettre une pièce de 25 fr., un de ses multiples. En même temps que la conférence délibère sur les moyens d’amener l’unification monétaire, le même sujet occupe le comité interna* iional de l’unification dès poids, mesures et monnaies, convoqué également à l’occasion de l’exposition universelle.
Gè Gomité adopte les propositions suivantes : l°les gouvernements devront employer la même unité dans l’émission de leurs monnaies d’or ; 2°. ces monnaies seront frappées au titre de neUf dixièmes ; 3 ?.chaque pays introduira dans sa. circulation d’or une pièce au moins ayant une valeur égale à uné de celles qui sont en usage dans les autres pays, afin d’établir un point d’union entre tous les systèmes monétaires ; 4° cette pièce commune et internationale sera la pièce d’or française de 5 fr. ; 5° les gouvernements adhérents devront s’engager à ne frapper que des pièces de 5 francs où des multiples de 5 francs ; 6° il n’y aura qu’un seul étalon monétaire, l’or.
On voit qu’une remarquable communauté d’idées s’est produite entre la conférence et le comité..
Par fin arrêté du 22 juillet 1868, le ministre des finances donne à une nouvelle commission la mission de poursuivre les études relatives à la question monétaire, particulièrement en ce qui concerne l’étalon unique ou double. Une enquête ouverte par ses soins, "près des chambres de Gommerçe et des trésoriers-payeurs généraux,
donne les résultats suivants : 45 chambres su 66 et 69 trésoriers sur 91, émettent un avis far vorable à l’étalon unique d’or. La commission elle-même adopte, sur ce point, les conclusions de la conférence internationale. Quant à la monnaie d’argent, elle propose d’en limiter l’émission et de déclarer que son cours obligatoire dans les payements ne devra pas dépasser 100 fr.
Tel est l’état de la question, lorsque le ministre des finances, ne se> considérant pas comme suffisamment éclairé, propose à l’empereur, dans un rapport du 8 novembre 1869, suivi d’un décret approbatif de même date, de soumettre la question monétaire tout entière au conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie. Le ministre fait remarquer, dans son rapport, que la création d’un nouveau type de 25 francs facultatif et couronnant la série des pièces de 5, 10 et 20 francs, est généralement acceptée, mais que les dissidences sont sérieuses, en ce qui concerne la question de l’étalon doublé ou simple, et que c’est surtout sur cette question qu’il importé de prendre l’avis du Gpnseil supérieur.
À l’heure où nous écrivons, ce conseil, epmposé des hommes jugés les plus compétents, se livre à une enquête approfondie, éGôutant avec la plus grande attention toutes les opinions qui se produisent devant lui, soit spontanée ment, soit sur son appel.
Ses travaux allaient commencer lorsque le sénat, saisi de diverses pétitions sur la réforme monétaire, en a fait l’objet, dans ses séances des19, 26 et 29 janvier dernier, d’une discussion pleine d’intérêt, dans laquelle ont été suer cessivement examinés les divers points de vue auxquels se sont placés et les théoriciens et les hommes les plus familiers avec les difficultés pratiques du sujet. Disons immédiatement ; 1° qu’il s’est prononcé, au moins indirectement, pour la" conservation de l’étalon d’argent et dp la pièce de 5 francs ; 2« qu’il a recommandé à Yétude du gouvernement la proposition de créer une pièce de 25 franGs en or ; 3s qu’il a passé à l’ordre du jour sur une pétition qui demanr dait la création d’une pièce d’or métrique de 10 grammes.
Aujourd’hui le problème se résume dans les deux données fondamentales ci-après : i« conservera-t-on, dans la circulation, l’or et l’argent comme métaux monétaires, ou bien l’or sera-t-il le métal unique, et/dans Gê cas, conviendra-t-il de réduire l’argent à. l’état de simple monnaie divisionnaire ne pouvant être reçue dans les payements que jusqu’à concurr rence d’une somme déterminée ; —2° lès avantages considérables de l’unification monétaire étant hors de contestation, la fabrication d’une pièGe d’or française de 25 francs esl-elle le meilleur moyen de la préparer ?
