Une partie des documents qui vont suivre est tirée des Archives Nationales. Le reste provient de la collection Joly de Fleury, qui est à la Bibliothèque Nationale, département des manuscrits (fonds français).
Les dossiers auxquels j’emprunte ces derniers sont ceux du Cabinet du Procureur Général qui occupent, rangés par ordre chronologique (avec des interversions çà et là), les 562 premiers volumes de la collection. Ils contiennent les pièces qui ont servi au Procureur Général pour décider sur les affaires. Ils nous font donc assister d’un peu plus près qu`il n’était possible auparavant, à la préparation et comme à la cuisine des arrêts.
L’affaire de l’Emile est assez connue en ses grandes lignes, pour que je me dispense de la raconter. Je laisse la parole aux documents, qui en éclairent certains côtés.
I. L’Arrrêt et les juges L’arrêt a été imprimé. On le trouvera dans l’édition de Genève, tome I du Supplément. Il est donc inutile que je le reproduise. Mais l’arrêt ne donne pas les noms des juges qui composaient la Grand Chambre.
