743 NCORDAT ÉTUDE D’ENSEMBLE) — CONCORDAT DE 1801
du concordai di Guat mala. i n 1881. i on< ordati
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la ! /.(’/ S. sedem ; dvilem potestatem mis initæ, Mayence, 1870 ;..ir encore Gaspar de Luise, ! >’fure -, mu Hplotnatit o i ii "’" Naj les,
1 S T7. Tractattu « « concord ita de re ecclesiastica inita .s. g< ii m fi civil I -S’. C.
de Propaganda flde subsunt, dans Juris pontiflcU de Propagande ftde, part I, Rome, 1897, t. vii, p. 287-870.
il Nature juridique et forci obligatoiri i » oncordats. il lea ouvragée généraux de droit public ecclésiastique, voir de Angelis, Prestectiones juris canonici, Rome, 1879, 1. 1, p. 98 sq. -. Balde, De nativa et peculiarï indoU apud scho lasticos, Rome, 1883 ; B und Staatin iht
barungen au) dem Grunde des Kirchenrechts, Staatsrechts und VoUcerrechts, 2° édlt., Ratisbonne, 1881 I is, L’eber die
rechtliche Natur der Concordate nebst Prufung Unm Beziehung aufgesteUten Theorien, Leipzig, 1870 ; de Bonald, Deux questions sur le concordat de 18Qi, 2f édlt, Parie de Broglle, La souveraineté pontificale et la liberté, Paris, 1881 ; Branden, Cullectanea super concordata, édlt. 1600 ; Laboulaye, Des rapports mutuels de i Église catholique et de l’Etat, dans la Revue de législation, 1845 ; Roussel, L’Église et les ci i dais, dans la Revue politique et parlementaire, lo mars 1905 ; M"’Satolli, Principes de droit public des concordats, trad. de M 1’Cbazelles, Paris, 1889 ; M » Turinaz, Les concordats et l’obligation réciproque qu’ils imposent ù l’Église et à l’Etat, 2° édlt, Paris, 18H8 ; Délia naturae carattere essenziali dei concorduti, in 8-, Paris, 1850.
III. Histoire des concordats.
Outre les histoires de l’Église, des conciles, des papes, et les histoires nationales, voir A. Baudrillart, Quatre cents ans de concordat, Paris, 1905 ; Branden, Concordata inter S Sedem apostolicam et inclytam nationem Germanise regnorumque Gallixet Poloniæ, s. l.n.d. ; Briick, Dieoberrheiniacbe Kirchenprovinz von ihrerGrûndung bis tur Gegenwarl, mit besonderer Beriickve>sichtigung des Verhultnisses der Kirche zar Staatsgewalt, Mayence. 181 -Briick, Geschichte derkathulischen Kirche in 1U’" Jahrhundert, 2 vol., Mayence, 1887-1889 ; Claosel de Montais, Réponse aux quatre concordats de M. de Pradt, Paris, 1819 ; Dupuy, Commentaire sur le traité des libertés de l’Eglise gallicane de M. Pierre Pithou. III. L’histoire de l’origine de la Pragmatique sanction du roy Charles Vil et des concordats, édit. Lenglet duFresnoy, 2 vol., Paris, 1715 ; Fessier, Studieu iïber das osterreichische Concordat, Vienne, 1850 ; Fessier, Die jûngsten Verhandlungen zwischen derosterreichischen Begierung und dem heilige » Stuhle, Mayence, 1863 ; Friedberg, Der Staat und die Uatholische Kirche im Grossher-Zogthum Buden, Leipzig, 1874 ; Goyau, L’Allemagne catholique entre 1800 et 1848, dans la Bévue des Deux Mondes, 1903, 1904, 1905 ; [Horix, ] Concordata nationis Germanicx intégra variis addimentis illustrata, 3 vol., Francfort et Leipzig, 1871-1873 ; Hiibler, Die Constanier Reformation und die Concordate von 1418, Leipzig, 1867 ; Jacobsolin, Uebcr das osterreichiche Concordat vota 18 August 1855, Leipzig, 1850 ; Kocb, Sanctio pragmatica Germanorum illustrata, Strasbourg, 1789 ; Maas, Die Badische Convention and die Rechtsvorgânge beim Vollzug derselben, dans Archiv fur kath. Kirchenrecht, 1860, 1801 ; de Pradt, Les quatre concordats, 4 vol., Pans, 181$1-$2 Rebuffe, Tractatus concordatorum qux inter sanctiss. D. nostrum papam Leonem X et sedem apostolicam, ac christianissimum regem Franciscum et regnum sunt édita, à la suite de l’ouvrage intitulé : Praxis beneficiorum, Lyon, 1009 ; Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé île France, 14 vol., Paris, 1710 sq. ; O. Renard, Etude historique sur la législation des concordats jusqu’au concordat de Boit Paris, 189’.) ; Rogge, Œsterreieh eu » Yilagos bis : urGcgenuirt. Leipzig, 1872, t. i ; Sicherer, Staat und Kirche in Bayern vom Regierungeantritt d. Kurfursten Uaximilian-Joseph IV bis zurErkl&rung v. Tegernsee (1799-tSSi), .Munich. Is73 ; Stro liii,
L’Église catholique et l’État moderne en Allemagne. Geni ve, ls7. r. ; Aeneas Sylvius, Opéra. Bâlc, 1551 ; Noël Valois, Concordats antérieurs à celui de François I". Pontificat de Martin V, dans aRevue des questions historiques, avril 1906 ; Volgt, Aenca SilviodePiccolomini, Berlin, 1868 ; Warnkœntg, Histoire du droit belgique, Bruxelles, 1837 ; ld, Die stautsrcclttliche Stel la n g der l,
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II. CONCORDAT DE IMOI.
.i Paru le 26 mi uidor an IX (15 juillet 1801 ;, . ntre le pape Pie VII et le premier consul Bonaj par extension, loi du 18 germinal an X qui a rapporta de l’Église t-t de l’Étal en France de- 1 1906 et nui comprend, outre la convention d.- messidor,
- iniques. — I. Négociation du conconl.it.
11. Dispositions. III. Mesures compléri ciées avec Home. IV. Articles organiques et loi du 18 germinal an X. V. Les destinées de la loi du 18 germinal.
I. Négociation du concordat.
L’initiative du concordat lut pri-r par Bonaparte quelques jours a Marengo (14 juin L800). Au 18 brumaire, il avait trouvé la France dans l’anarchie religieuse. Il y avait en I rance un culte officiel, le culte de la patrie dit culte décadaire, auquel étaient astreints les fonctionnaires. Lea athées étaient nombreux surtout dans le monde de l’Institut et dans l’armée. A côté, sans parler des protestants et des juifs, théophilanthropes ou déistes, constitutionnels et insermentés ou réfractaires se dispu’ks temples. Lirégime auquel tous étaient soumis, dit régime de la séparation, était une prétendue lil proclamée el étroit* ment itée par les lois des
3 ventôse et Il prairial an III (21 février et 30 mai 1795) et du 7 vendémiaire an IV (29 septembre 1795. >ur ce régime le Directoire avait greilé, après le 18 fructidor, pour les catholiques, surtout pour les in-. « la
persécution décadaire. » Bonaparte avait maintenu le régime, mais fait cesser, autant qu’il le pouvait, la persécution. Des lors, les prêtres réfractaires au nombre déjà de 18 à 19000 avaient rallié autour d’eux la masse de la nation. Seuls échappaient à leur influence les fonctionnaires, les classes officielles ou cultivées et l’armée, athées ou déistes, et une petite minorité de catholiques fidèles aux constitutionnels. Or, Bonaparte, qui avait entrepris la reconstruction sociale de la France et l’édification de son propre pouvoir, jugeait que ces deux choses demandaient l’appui d’une religion officielle. Les tentatives pour substituer en France au catholicisme une autre religion ou même la Constitution civile avant avorté-, la France s’affirmant profondément catholique, il résolut de lui rendre la paix religieuse en traitant avec le pape. Pour lui-même, le profit serait grand : un jour, par le pape il commanderait aux consciences ; immédiatement, s’il mécontentait l’armée et « les idéologues … d’un seul coup il conquerrait la masse reconnaissante, enlèverait à la royauté parmi les catholiques ses derniers fidèles et à la République des appuis dans les constitutionnels. Il avait son r é à cette paix d campagne de 17% et l’armistice de Bologne avait stipulé des négociations religieuses i/23 juin 1790 > : mais le pouvoir appartenait alors au Directoire : ouvertes à Paris entre le ministre Delacroix et le comte Pieracchi, continuées à Florence entre ce tUrnier et Garreau avec Salicetti, les négociations avaient échoué, le Directoire exigeant l’annulation de tons les actes pontificaux i lil’s aux affaires de Fiance d< puis I789. Depuis le 18 brumaire. Bonaparte était à peu pris maître du pouvoir ; après Marengo, il fut sur de sa popularité ; alors brusquement, il lit proposer au pape, par l’intermédiaire de l’évêque de Verceil, le cardinal Martiniana, de m >.ocier un concordat, o Il rendrait au catholicisme, faisait-il promettre en substance, une situation légale, officielle en France ; mais le pape ferait table rase de l’ancien épiscopat et renoncerait aux biens ecclésiastiques. Un nouvel épiscopat serait créé, d après le système du cou-
